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... dans l'annexe de l'accord b. désignation : multiple, air canada et ethiopian airlines c. tarifs : double désapprobation d. ... dans l'Annexe de l'accord B. Désignation : Multiple, Air Canada et Ethiopian Airlines C. Tarifs : Double désapprobation D. ...
Accords relatifs au transport aérien | 2010-04-22
... le 25 mai 2000 note diplomatique (désignation d' air canada au lieu de canadian airlines international pour exploiter les ... Le 25 mai 2000 Note diplomatique (désignation d' Air Canada au lieu de Canadian Airlines International pour exploiter les ...
Accords relatifs au transport aérien | 2010-04-26
... tel que spécifié à l'annexe b. désignation : multiple, air canada et south african airways c. tarifs : double désapprobation d. ... Tel que spécifié à l'annexe B. Désignation : Multiple, Air Canada et South African Airways C. Tarifs : Double désapprobation D. ...
Accords relatifs au transport aérien | 2010-04-22
... 2010 procès-verbal approuvé (incluant la désignation d' air canada et tunisair)
Le 10 février 2010 Procès-verbal approuvé (incluant la désignation d' Air Canada et Tunisair)
tunisie ...
Accords relatifs au transport aérien | 2010-04-22
L'Office a conclu que la majorité des gares de transport sous réglementation fédérale sont maintenant entièrement conformes aux dispositions désignées du Code de pratiques : Accessibilité des gares de voyageurs.
I. Contexte
L'Office des transports du Canada (Office) doit veiller à l'élimination...
Publication | 2010-10-21
... retour à la référence 1
Scheduled International Air Service: U.S. Applicants
scheduled international air service: u.s. applicants ...
Publication | 2010-03-01