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... des transports du Canada lance une enquête Mode: Air Published date: Tuesday, May 1, 2018 Toc depth: 1 Toc location: ...
Page Web | 2018-05-01
La version prononcée fait foi
De grands défis : Accroître l’accessibilité des déplacements pour les personnes de tous âges
Je suis ravi de prendre la parole dans le cadre du Forum des sociétés amies des aînés organisé par le Centre international de longévité Canada. Il va sans dire que la...
Discours | 2018-05-03
La version prononcée fait foi
L’heure du départ : Passer à la mise en œuvre des modifications apportées à la Loi sur les transports au Canada
Comme quelques-uns d’entre vous le savent, en plus d’être président et premier dirigeant de l’Office des transports du Canada, l’OTC, je suis professeur...
Discours | 2018-05-17
La Loi sur la modernisation des transports (projet de loi C-49), qui est entrée en vigueur le 23 mai 2018, a modifié la Loi sur les transports au Canada (Loi) afin d’introduire de nouvelles mesures relatives au transport ferroviaire de marchandises, au transport aérien et à la protection des...
Page Web | 2018-05-23
Le 28 mai 2018 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
Scott Streiner, Président et premier dirigeant de l’Office des transports du Canada (OTC), a aujourd'hui annoncé le lancement des consultations publiques concernant le règlement sur la protection des passagers aériens.
En vertu...
Nouvelles | 2018-05-28
La version prononcée fait foi
Remarques sur le lancement des consultations sur le nouveau règlement sur la protection des passagers aériens
Se déplacer en avion fait partie intégrante de la vie moderne. Nous prenons l’avion pour rendre visite à notre famille et nos amis, visiter de nouveaux...
Discours | 2018-05-28
le ou vers le 10 avril 2018, air transat a.t. inc. exerçant son activité sous le nom d' air transat a contrevenu: à l'alinéa au paragraphe 135.8(1)(
Air Transat A.T. Inc.
air transat a.t. inc. ...
Mesures d’application | 2018-05-31