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Page Web | 2025-10-15
À quoi sert ce guide?
Grâce à ce guide, les demandeurs canadiens pourront déposer des demandes, en bonne et due forme, de licence intérieure, de licence internationale service régulier et de licence internationale service à la demande.
Qu’est-ce qu’une demande complète?
Les documents ci-après...
Publication | 2025-08-25
Lire la version PDF (631 ko)
Résumé en langage simple
Un résumé en langage simple du Guide concernant les rapports d’étape sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles est...
Publication | 2025-03-20
delta air lines inc. c lukács
Delta Air Lines Inc. c Lukács
énoncé sur l’indépendance de l’office des ...
Page Web | 2025-03-17
... aérienne peut devoir offrir de l’
Section: Air Archived content: No Body:
aperçu des plaintes relatives au ...
Page Web | 2025-05-31
... juridique pour la commission d'enquête dans l'affaire air india. marisa a obtenu un baccalauréat en beaux-arts de l’université ... juridique pour la Commission d'enquête dans l'affaire Air India. Marisa a obtenu un baccalauréat en beaux-arts de l’Université ...
Page Web | 2025-12-12
... de fichier date du commentaire langue industrie aérienne air canada (soumission en français) (pdf, 515 ko) air canada (soumission en anglais) (pdf, 468 ko) 2025-03-06 français et ...
Consultation | 2025-03-07
... juin (t1) janvier à mars (t4) octobre à décembre (t3) air canada 4,3 5,6 4,7 5,6 5,0 5,0 air liaison — — 2,9 — — 2,9 air transat 4,8 4,7 4,8 3,0 2,3 3,9 ...
Page Web | 2025-02-10
... (t3) juillet à septembre (t2) avril à juin (t1) air canada 5,8 4,3 5,6 4,7 5,6 5,2 air liaison — — — 2,9 — 2,9 air transat 3,6 4,8 4,7 4,8 3,0 4,2 ...
Page Web | 2025-04-30
... aérienne moyenne cumulée (1 avril 2024 à mars 2025) air canada 5,1 air liaison 2,9 air transat a.t. inc. 4,5 canada jetlines 4,2 central ...
Publication | 2025-09-04