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Ce guide a été archivé. Consultez la version mise à jour du Guide pour communiquer les renseignements importants aux passagers
1. Objet
Pour que les passagers vivent une expérience agréable, il est essentiel de leur communiquer les bons renseignements de façon claire et rapide, par exemple...
Publication | 2021-01-22
Congestion aux aéroports et enjeux pour les passagers
Ce que les passagers doivent savoir concernant les retards, les annulations et les bagages manquants
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Protection des passagers aérien
Connaissez vos droits
Comment déposer...
Publication | 2021-11-17
Sommaire
Introduction et contexte
L’Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant du gouvernement du Canada. La partie V de la Loi sur les transports au Canada, L.C., (1996), ch. 10, modifiée (LTC), la loi habilitante de l’Office, renferme des dispositions...
Publication | 2016-06-15
Lire la version PDF (661 ko)
Contenu connexe
Rapport d’expertise sur le transport d’animaux de soutien émotionnel à bord du matériel de transport
Introduction
Le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (RTAPH) – entré en vigueur le 10 ...
Publication | 2022-12-07
Lire la version PDF (496 ko)
Résumé en langage simple
Un résumé en langage simple du Guide sur les pratiques exemplaires pour l’interaction avec les personnes handicapées est disponible.
1. Objet
Le présent guide renferme des pratiques exemplaires pour les fournisseurs de services de...
Publication | 2020-06-30
Rapport d’expertise sur le transport d’animaux de soutien émotionnel à bord du matériel de transport
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Contenu connexe
Résumé des soumissions reçues par l'Office concernant les animaux de soutien émotionnel en 2019
Contrat no D410022001
Préparé pour l’Office des transports du Canada
Par : Dre Colleen Wilson, médecin agréée, ACVB...
Publication | 2022-07-06
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Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ)
1. Version du plan en langage clair et simple
Version LSQ du plan et langage clair et simple
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio...
Publication | 2022-12-23
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Partie 1 – Introduction
1.1 Mandat de l’Office des transports du Canada
La Loi sur le cabotage appuie les intérêts maritimes canadiens en réservant le cabotage canadien aux bâtiments immatriculés au Canada et dédouanés, à quelques exceptions près. La Loi sur le...
Publication | 2023-06-29
Lire la version PDF (361 ko)
Introduction
La Couronne a l’obligation de consulter les peuples autochtones lorsqu’elle envisage de prendre une mesure – par exemple, autoriser un projet – susceptible de porter atteinte à des droits ancestraux ou à...
Publication | 2021-03-01
Introduction
Toute personne qui souhaite obtenir ou maintenir une licence de service aérien doit satisfaire certaines exigences légales liées à la propriété canadienne. Ces exigences sont énoncées dans la Loi sur les transports au Canada (Loi), et l'Office des transports du Canada (Office) est...
Publication | 2018-10-19
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