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... aériens et le règlement sur la formation du personnel en matière d’aide aux personnes ayant une déficience?
Quel lien le REPRTA ...
Publication | 2021-12-22
... aériens et le règlement sur la formation du personnel en matière d’aide aux personnes ayant une déficience?
Quel lien le REPRTA ...
Publication | 2021-12-22
... de la conformité des aéroports du rna aux dispositions en matière d'accessibilité du transport terrestre projet à venir
...
Publication | 2017-01-26
... un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation du gouvernement du canada. il rend des décisions sur un ... d’accessibilité, l’otc a également compétence en matière de transport extraprovincial par autobus.
L’OTC est un ...
Publication | 2023-05-05
version lsq de comment utiliser ce guide la vidéo est en langue des signes du québec (lsq) et ne comporte pas d'audio continuer à ... l’otc peut vous fournir des renseignements en matière d’accessibilité pour les déplacements par avion à ...
Publication | 2020-10-09
... conformer aux dispositions de toute norme applicable en matière de sécurité et de sûreté ou de codes du bâtiment. ...
Publication | 2016-01-21
... de voyage plus éclairées peuvent être faites en faisant mieux comprendre au secteur du transport aérien et aux ... aides à la mobilité et les nouvelles conceptions en matière de transport aérien n’empêchent pas la ...
Publication | 2019-09-10
... et les zones de débarquement et de prise en charge des passagers, le transport à l'intérieur des gares et entre ... aux dispositions de tout norme applicable en matière de sécurité et de sûreté ou code du bâtiment.
Le ...
Publication | 2007-01-02
... rtaph pourraient tout de même avoir des obligations en ce qui concerne l’assistance au débarcadère. pour obtenir de plus ... à titre indicatif seulement. les obligations en matière d’assistance au débarcadère se trouvent dans la partie 2 du ...
Publication | 2020-05-01
... ou permanente réponde aux besoins du passager. il doit en discuter directement avec le passager et ne pas présumer de ses besoins en matière de déplacements. un transporteur est tenu de remplacer une ...
Publication | 2020-05-01