Site de l'Office
Affichage 1-10 sur 24 articles.
loi maritime du canada
Loi maritime du Canada
règles annotées pour le règlement des différends ...
Publication | 2023-09-30
L'Office des transports du Canada veille à ce que le réseau de transport national fonctionne efficacement et harmonieusement, dans l'intérêt de tous les Canadiens depuis ceux qui y travaillent et y investissent, en passant par les producteurs, les expéditeurs, les usagers et les entreprises qui l...
Page Web | 2023-09-30
... (différend lié à une déficience) ferroviaire maritime tarif aérien – conditions de transport imprécises, ... (différend lié à une déficience) Ferroviaire Maritime Tarif aérien – conditions de transport imprécises, ...
Page Web | 2023-09-30
... ce qui concerne le transport de passagers, si un service maritime adéquat identique ou comparable est offert. ces services pourraient ... de la
Plaintes et différends relatifs au transport maritime
plaintes et différends relatifs au transport maritime ...
Page Web | 2023-09-30
les transports ferroviaire et maritime
Les transports ferroviaire et maritime
facilitation des différends relatifs au transport fédéral ...
Page Web | 2023-09-30
... nova scotia & municipal relations mail room, 8 south, maritime centre 1505 barrington street halifax ns b3j 3k5 téléphone : ... Nova Scotia & Municipal Relations Mail Room, 8 South, Maritime Centre 1505 Barrington Street Halifax NS B3J 3K5 Téléphone : ...
Page Web | 2023-03-27
... transport aérien, ainsi que les transports ferroviaire et maritime extraprovinciaux relevant de l’autorité du parlement. pour les ... transport aérien, ainsi que les transports ferroviaire et maritime extraprovinciaux relevant de l’autorité du Parlement. Pour les ...
Publication | 2023-05-05
loi maritime du canada
Loi maritime du Canada
plan ministériel 2023-2024 ...
Publication | 2023-03-09
Contexte
Contenu connexe
Groupe CSA - Normes d'accessibilité pour le OTC
CSA B651:F18 - Groupe CSA
CSA/ASC B651:F23 - Groupe CSA Nouveau
CAN/CSA-B651.2-F07 (C2022) - Groupe CSA
ASME-A17.1-F2016/CSA B44-F16 - Groupe CSA
Le Règlement sur les...
Page Web | 2023-03-14
... 66 sanctions administratives pécuniaires, sécurité maritime a émis 7 lettres d’avertissement et a imposé 100 sanctions administratives pécuniaires, sûreté maritime a émis 106 lettres d’avertissement ainsi que 614 avertissements ...
Page Web | 2023-03-15