Site de l'Office

Affichage 1-10 sur 180 articles.
Voyager avec une aide à la mobilité
transport aérien transport ferroviaire transport maritime comment mesurer un fauteuil roulant ou un scooter résumé des ... rail Transport aérien Transport ferroviaire Transport maritime Comment mesurer un fauteuil roulant ou un scooter Résumé des ...
Page Web | 2015-11-27
Survol de l'accessibilité
Normes d’accessibilité Veiller à l’accessibilité de l’industrie Pour en savoir davantage sur Aéronefs Gares de voyageurs Voitures de chemin de fer Traversiers Rapports de conformité L’Élimination des entraves à la communication...
Page Web | 2017-01-04
Inspections, enquêtes et vérifications
Application de la loi Ressources Sommaire des mesures d'application prises par l'Office Avis à l’industrie – Application de la réglementation portant sur la publicité des prix tout compris des billets d’avion Votre transporteur détient-il une licence...
Page Web | 2015-08-26
Règles annotées pour le règlement des différends
loi maritime du canada Loi maritime du Canada règles annotées pour le règlement des différends ...
Publication | 2023-09-30
Statistiques 2013-2014
... infrastructure et construction ferroviaires transport maritime demandes de permis de cabotage application de la loi inspections ... Infrastructure et construction ferroviaires Transport maritime Demandes de permis de cabotage Application de la loi Inspections ...
Page Web | 2015-09-10
Base de référence du fardeau administratif : dénombrement de référence 2014
... sur la corporation du pont international de la voie maritime , ltée dors 98-569 1 Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  ... sur La Corporation du Pont international de la voie maritime , Ltée DORS 98-569 1 base de référence du fardeau administratif ...
Page Web | 2016-01-29
Politique d'interprétation
... au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du parlement, comme le prévoit la loi sur ... au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du Parlement, comme le prévoit la Loi sur ...
Page Web | 2017-03-30
Accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience : Code de pratiques
Objet du Code de pratiques Ce Code de pratiques (Code) comprend des normes d’accessibilité créées pour améliorer l’accessibilité pour les personnes ayant une déficience qui voyagent sur un traversier. Il établit les attentes de l’Office à l’égard des exploitants de traversiers qui offrent des...
Publication | 2014-11-04
Classification uniforme des comptes et documents ferroviaires connexes (2014)
... les comptes où sont inscrits les coûts du matériel maritime, des autocars ou des autobus et du matériel divers de la compagnie de ... description de compte interprétations 191 matériel maritime   195 matériel divers   191 matériel maritime porter ...
Publication | 2015-10-05
Rapport de conformité : Bay Ferries Limited
... l’office a évalué le niveau de conformité de la gare maritime de digby, en nouvelle écosse, où bfl assure des services de ... l’Office a évalué le niveau de conformité de la gare maritime de Digby, en Nouvelle Écosse, où BFL assure des services de ...
Publication | 2015-10-08

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié