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L’Office des transports du Canada lance une consultation sur les transports accessibles dans le cadre de la phase 1 de son Initiative de modernisation de la réglementation
6 juin 2016 — Gatineau (Québec) — Office des transports du Canada Dans le cadre de son Initiative de modernisation de la réglementation annoncée la semaine dernière, l’Office lance la première phase de son examen de la réglementation, phase centrée sur les transports accessibles. Pour...
Nouvelles | 2016-06-06
Rappel : Exigences concernant le dépôt des demandes de licence de cabotage
... besoin de précisions, veuillez communiquer avec nous à maritime @otc-cta.gc.ca . L’Office vous remercie de votre collaboration. ... besoin de précisions, veuillez communiquer avec nous à maritime @otc-cta.gc.ca . Published date:  Tuesday, March 1, 2022 ReadSpeaker ...
Nouvelles | 2022-03-01
Discours d'Elizabeth C. Barker, Vice-présidente de l’Office des transports du Canada, livré au Van Horne Institute, le 12 octobre, 2018
... – le secteur aérien et les secteurs ferroviaire, maritime et de transport par autocar de compétence fédérale. en ce moment, ... – le secteur aérien et les secteurs ferroviaire, maritime et de transport par autocar de compétence fédérale. En ce moment, ...
Nouvelles | 2018-10-24
AVIS: Possibilité de postuler pour une nomination par le gouverneur en conseil pour être inscrit à une liste parmi laquelle les membres temporaires de l'Office des Transports du Canada sont sélectionnés
... de compétence fédérale (aérien, ferroviaire et maritime ) ainsi que l’accessibilité, en ce qui concerne le transport ... de compétence fédérale (aérien, ferroviaire et maritime ) ainsi que l’accessibilité, en ce qui concerne le transport ...
Nouvelles | 2020-05-05
Le projet de Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles maintenant ouvert pour examen public et commentaires
Le 13 février 2021 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada L'Office des transports du Canada (OTC) a annoncé aujourd'hui que son projet de Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles de l’OTC est publié dans la Partie I de la Gazette...
Nouvelles | 2021-02-13
Avis à l’industrie : mise à jour des lignes directrices relatives aux demandes de licences de cabotage
... immatriculés au canada peuvent assurer le transport maritime entre deux lieux situés au canada. l’utilisation d’un navire ... de cabotage. consultez notre page sur le transport maritime pour en savoir plus sur notre mandat en matière de transport ...
Nouvelles | 2023-06-29
Avis à l’industrie : Normes de service mises à jour pour les demandes de cabotage
... à préserver l’intégrité des intérêts du transport maritime intérieur canadien, tout en permettant le recours à des navires ... à préserver l’intégrité des intérêts du transport maritime intérieur canadien, tout en permettant le recours à des navires ...
Nouvelles | 2026-01-07

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