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... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de ... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de ...
Publication | 2024-02-05
... temps opportun pour les transports aérien, ferroviaire et maritime . résultat du programme : les fournisseurs de services (aériens, ... différends relatifs aux transports aérien, ferroviaire, maritime et accessible. résultat du programme : prestation efficace et en ...
Publication | 2024-02-29
Ententes de conformité : Guide pour les fournisseurs de services de transport de compétence fédérale
Table des matières
Introduction
Partie A : Les ententes et comment en faire la demande
Partie B : Votre entente et les résultats possibles
Renseignements supplémentaires
Annexe A : Références législatives et réglementaires
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...
Publication | 2024-03-06
... dans les modes de transport aérien, ferroviaire, maritime et interprovincial par autobus, respectent leurs obligations au ... dans les modes de transport aérien, ferroviaire, maritime et interprovincial par autobus, respectent leurs obligations au ...
Page Web | 2024-06-11
... 1 eva air aérien 1 first air aérien 1 marine atlantic maritime 1 qatar airways aérien 1 royal air maroc aérien 1 tunisair aérien ... 1 EVA Air Aérien 1 First Air Aérien 1 Marine Atlantic Maritime 1 Qatar Airways Aérien 1 Royal Air Maroc Aérien 1 Tunisair Aérien ...
Page Web | 2024-06-11
transport kasper maritime bus ontario northland rider express
Transport Kasper Maritime Bus Ontario Northland Rider Express
sommaire des discussions sur ...
Page Web | 2024-07-26
Sur cette page
Un système de transport efficace pour le Canada
Transport ferroviaire
Transport aérien
Marine
Régime de protection des consommateurs pour les passagers aériens
Nouvelles plaintes et arriéré
Plaintes réglées
Nombre de plaintes...
Page Web | 2024-07-29
... plateforme élévatrice ou de la rampe.
le transporteur maritime peut refuser de transporter l’aide à la mobilité si, selon le ... 000 accessibilité rtaph 42 le transporteur ferroviaire ou maritime ne permet pas à la personne handicapée qui utilise une aide à la ...
Page Web | 2024-09-06
... sur la corporation du pont international de la voie maritime , ltée
Règlement sur La Corporation du Pont international de la voie maritime , Ltée
dénombrement de référence des exigences imposant un ...
Page Web | 2024-11-04
transport maritime
Transport maritime
rapport annuel 2023–2024 ...
Publication | 2024-11-05