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Rapport annuel 2017-2018
... clés relatifs aux secteurs aérien, ferroviaire et maritime . cette nouvelle section fournira un contexte relativement à ... clés relatifs aux secteurs aérien, ferroviaire et maritime . Cette nouvelle section fournira un contexte relativement à ...
Publication | 2018-07-26
Base de référence du fardeau administratif − 2018
... sur la corporation du pont international de la voie maritime , ltée sor 98-569 1 les dénombrements des années antérieures de ... sur La Corporation du Pont international de la voie maritime , Ltée SOR 98-569 1 Les dénombrements des années antérieures de ...
Page Web | 2018-09-25
Discours d'Elizabeth C. Barker, Vice-présidente de l’Office des transports du Canada, livré au Van Horne Institute, le 12 octobre, 2018
... – le secteur aérien et les secteurs ferroviaire, maritime et de transport par autocar de compétence fédérale. en ce moment, ... – le secteur aérien et les secteurs ferroviaire, maritime et de transport par autocar de compétence fédérale. En ce moment, ...
Nouvelles | 2018-10-24
Rapport sur les résultats ministériels 2017-2018
... transporteur aérien étranger au transport ferroviaire et maritime . réglementation économique processus décisionnel formel et modes ... transporteur aérien étranger au transport ferroviaire et maritime . Réglementation économique Processus décisionnel formel et modes ...
Publication | 2018-10-29
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2018
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2018 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2018-11-09
Un résumé en langage simple du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Regardez la version LSQ Version LSQ du résumé en langage simple du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Fin des vidéos LSQ - Un résumé en langage simple du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées  ...
Page Web | 2019-07-10
FAQ : Règlement sur les transports accessibles pour les personnes handicapées
... aérien, transport ferroviaire de passagers, transport maritime et transport par autobus – de même que pour le contrôle de ... aérien, transport ferroviaire de passagers, transport maritime et transport par autobus – de même que pour le contrôle de ...
Page Web | 2019-07-10
Deuxième rapport d’enquête - Enquête sur le transport ferroviaire de marchandises à Vancouver, 2019
... des mesures pour évaluer l’efficacité d’un système maritime . les tableaux 2a et 2b montrent le pourcentage de ponctualité des ... des mesures pour évaluer l’efficacité d’un système maritime . Les tableaux 2a et 2b montrent le pourcentage de ponctualité des ...
Page Web | 2019-03-27
2019-2020 Plan ministériel
Message du président et premier dirigeant L’Office des transports du Canada (OTC) – le plus ancien tribunal et organisme de réglementation indépendant au Canada – a fait des progrès remarquables dans divers domaines au cours des dernières années, et prévoit mener à bien plusieurs projets clés...
Publication | 2019-04-10
Le président et premier dirigeant Scott Streiner prend la parole à l'occasion de la RBC Capital Markets Automotive, Industrials and Transportation Conference, le 14 mai 2019
... dans les secteurs du transport aérien, ferroviaire et maritime à l’échelle interprovinciale et internationale, ainsi que dans ... dans les secteurs du transport aérien, ferroviaire et maritime à l’échelle interprovinciale et internationale, ainsi que dans ...
Discours | 2019-05-21

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