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secteur maritime
Secteur maritime
rapport annuel 2018-2019 ...
Publication | 2020-01-07
... accessible 72 78 53 40 15 aérien 4461 3614 2126 716 706 maritime 0 0 0 0 0 ferroviaire 15 16 14 3 24 total
L'Office des transports ... Accessible 72 78 53 40 15 Aérien 4461 3614 2126 716 706 Maritime 0 0 0 0 0 Ferroviaire 15 16 14 3 24 Total
statistiques 2018-2019 ...
Page Web | 2020-01-30
... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’otc. ... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’OTC. ...
Publication | 2020-02-26
Message du président et premier dirigeant
À l’aube de l’exercice 2010-2021, l’Office des transports du Canada (OTC) a toute une série de réalisations sur lesquelles il peut s’appuyer.
L’examen de tous les règlements établis et administrés par l’OTC, réalisé dans le cadre de son Initiative de...
Publication | 2020-02-28
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1. Objectif
Version LSQ du Chapitre 1 - Objectif
Continuer à la vidéo suivante : Obligations des exploitants de gare en matière d’assistance au débarcadère
Le présent guide explique les...
Publication | 2020-05-01
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1. Objet
Version LSQ du Chapitre 1 - Objet
Continuer à la vidéo suivante : Obligations des transporteurs
Le présent guide explique les exigences prévues dans le Règlement sur les transports...
Publication | 2020-05-01
l’article 53 ne s’applique pas au transporteur maritime à l’égard d’un service offert par un traversier si le ...
L’article 53 ne s’applique pas au transporteur maritime à l’égard d’un service offert par un traversier si le ...
Publication | 2020-05-01
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1. Objet
Version LSQ du Chapitre 1 - Objet
Continuer à la vidéo suivante : Chapitre 2 - Aides à la mobilité et autres dispositifs d’assistance visés par le RTAPH
Le présent guide explique les...
Publication | 2020-05-01
... à un traversier préexistant le transporteur maritime n’est pas tenu de respecter les exigences de la partie 3 ... à un traversier préexistant Le transporteur maritime n’est pas tenu de respecter les exigences de la partie 3 ...
Publication | 2020-05-01
... de compétence fédérale (aérien, ferroviaire et maritime ) ainsi que l’accessibilité, en ce qui concerne le transport ... de compétence fédérale (aérien, ferroviaire et maritime ) ainsi que l’accessibilité, en ce qui concerne le transport ...
Nouvelles | 2020-05-05