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Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées
Lire la version PDF (428 ko) Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées est disponible. 1. Objectif Le présent guide explique les exigences du Règlement sur les transports accessibles...
Publication | 2020-06-30
Guide sur les plaintes relatives aux transports accessibles
... transport aérien, ainsi que les transports ferroviaire et maritime extraprovinciaux relevant de l’autorité du parlement. pour les ... transport aérien, ainsi que les transports ferroviaire et maritime extraprovinciaux relevant de l’autorité du Parlement. Pour les ...
Publication | 2023-05-05
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2020)
... sur la corporation du pont international de la voie maritime , ltée Règlement sur La Corporation du Pont international de la voie maritime , Ltée dénombrement de référence des exigences imposant un ...
Page Web | 2020-09-30
Statistiques 2019-2020
... accessible 95 72 78 53 40 aérien 7630 4461 3614 2126 716 maritime 0 0 0 0 0 ferroviaire 18 15 16 14 3 total L'Office des transports ... Accessible 95 72 78 53 40 Aérien 7630 4461 3614 2126 716 Maritime 0 0 0 0 0 Ferroviaire 18 15 16 14 3 Total statistiques 2019-2020 ...
Page Web | 2020-11-04
Rapport annuel 2019–2020
secteur maritime Secteur maritime rapport annuel 2019–2020 ...
Publication | 2020-11-04
Consultations sur la phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées : ce que nous avons entendu
Autre format disponible PDF 1. Introduction L’Office des transports du Canada (OTC) est le plus ancien tribunal spécialisé indépendant et organisme de réglementation du Canada. L’un des principaux mandats de l’OTC est de protéger le droit fondamental des personnes handicapées à...
Page Web | 2020-11-26
Rapport sur les résultats ministériels 2019-2020
Autre format disponible PDF Message du président et premier dirigeant J’écris ce message d’introduction en cette période où la pandémie de COVID-19 et ses répercussions généralisées occupent toutes nos pensées. La pandémie a gravement perturbé nos vies personnelles et de grands...
Publication | 2020-12-07
Document de travail : Lignes directrices sur les transports accessibles à l’intention des petits et des moyens fournisseurs de services de transport
Autre format disponible PDF 1. Introduction L’Office des transports du Canada (OTC) élabore de nouvelles lignes directrices sur les transports accessibles à l’intention des petits et des moyens fournisseurs de services de transport (FST). Ces lignes directrices énoncent ce qui...
Page Web | 2020-12-02
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2020
... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’otc. ... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’OTC. ...
Publication | 2020-12-08
Demandes d'exemption temporaire par des fournisseurs de services de transport et commentaires soumis
... anglais seulement) (pdf; 103 ko) industrie / transporteur maritime (traversier) Greater Toronto Airport Authority (GTAA) (Document ... anglais seulement) (PDF; 103 ko) Industrie / Transporteur maritime (Traversier) demandes d'exemption temporaire par des fournisseurs ...
Page Web | 2021-01-18

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