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les transports accessibles, ferroviaire et maritime
Les transports accessibles, ferroviaire et maritime
médiation de différends relatifs au transport fédéral ...
Page Web | 2025-05-06
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Résumé en langage simple
Un résumé en langage simple du Guide concernant les rapports d’étape sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles est...
Publication | 2025-03-20
Processus de règlement des plaintes relatives au transport aérien
Le processus simplifié de règlement des plaintes de l’OTC sera facile d’accès et efficace, et utilisera de nouveaux systèmes et de nouvelles technologies pour traiter plus rapidement les plaintes...
Page Web | 2025-05-31
... m. mackeigan vient de la corporation de gestion de la voie maritime du saint-laurent, la société sans but lucratif chargée d’exploiter les actifs de la voie maritime appartenant au gouvernement fédéral; il y occupait le poste de ...
Page Web | 2025-12-12
... suivantes :
loi canadienne sur l’accessibilité
loi maritime du canada
loi canadienne sur l’évaluation environnementale ... sur la corporation du pont international de la voie maritime, ltée
(dors/98-569)
l’office a promulgué les règles ...
Publication | 2025-06-17
Sur cette page
Un système de transport efficace pour le Canada
Transport ferroviaire
Transport aérien
Marine
Régime de protection des consommateurs pour les passagers aériens
Nouvelles plaintes et arriéré
Plaintes réglées
Nombre de plaintes...
Publication | 2025-09-04
... dans les secteurs du transport aérien, ferroviaire, maritime et du transport interprovincial par autobus. l’office est ... dans les secteurs du transport aérien, ferroviaire, maritime et du transport interprovincial par autobus. L’Office est ...
Publication | 2025-09-03
... 4 : règlement de différends en matière ferroviaire et maritime et la page statistiques 2024–2025 pour connaître le processus ... 4 : Règlement de différends en matière ferroviaire et maritime et la page Statistiques 2024–2025 pour connaître le processus ...
Publication | 2025-10-27
... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de ... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de ...
Publication | 2025-10-29
Lire un résumé de la Rapport sur les résultats ministériels
Informations sur le droit d’auteur
© Sa Majesté le Roi du chef du Canada, représenté par le ministre des Transports, 2025.
ISSN 2561-2824
Message de la présidente et première dirigeante
France Pégeot...
Publication | 2025-11-07