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Discours du président et premier dirigeant, Scott Streiner, à la conférence annuelle de l'Institut canadien des ingénieurs en transports, à Ottawa, le 3 juin 2019
... et internationaux de transport ferroviaire, maritime et de transport par autocar. notre vision est de faire du réseau de ... et internationaux de transport ferroviaire, maritime et de transport par autocar. Notre vision est de faire du réseau de ...
Discours | 2019-06-06
Liste des lois et des règlements
loi maritime du canada Loi maritime du Canada liste des lois et des règlements ...
Page Web | 2019-09-09
Politique de conformité et d’application de la loi
... dans les secteurs du transport aérien, ferroviaire, maritime et du transport interprovincial par autobus. au moyen d’outils ... dans les secteurs du transport aérien, ferroviaire, maritime et du transport interprovincial par autobus. Au moyen d’outils ...
Page Web | 2026-04-01
Guide sur la façon de présenter une demande d'autorisation pour la construction d'une ligne de chemin de fer : À l'intention des compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
loi maritime du canada Loi maritime du Canada guide sur la façon de présenter une demande ...
Publication | 2019-10-04
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2019)
... sur la corporation du pont international de la voie maritime , ltée dors 98-569 1 les chiffres des années antérieures pour ... sur La Corporation du Pont international de la voie maritime , Ltée DORS 98-569 1 Les chiffres des années antérieures pour ...
Page Web | 2019-10-11
Document de consultation : Phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
3 décembre 2019 Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ) Introduction Version LSQ d'Introduction La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio Continuer à la vidéo suivante : Partie 1—Petits fournisseurs de...
Page Web | 2019-12-03
Consultations publiques - Résumé général - Nouvelles règles pour aider les voyageurs handicapés
Audio de la version abrégée de notre document de consultations Résumé général Version LSQ de Résumé général La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio Fin des vidéos LSQ - Consultations publiques - Résumé général - Nouvelles règles...
Page Web | 2019-12-03
Rapport sur les résultats ministériels 2018-2019
... de via rail à ottawa et à montréal ainsi que de la gare maritime de marine atlantique à sydney; a défini le contenu d’un site ... de Via Rail à Ottawa et à Montréal ainsi que de la gare maritime de Marine Atlantique à Sydney; a défini le contenu d’un site ...
Publication | 2019-12-19
Rapport annuel 2018-2019
secteur maritime Secteur maritime rapport annuel 2018-2019 ...
Publication | 2020-01-07
Statistiques 2018-2019
... accessible 72 78 53 40 15 aérien 4461 3614 2126 716 706 maritime 0 0 0 0 0 ferroviaire 15 16 14 3 24 total L'Office des transports ... Accessible 72 78 53 40 15 Aérien 4461 3614 2126 716 706 Maritime 0 0 0 0 0 Ferroviaire 15 16 14 3 24 Total statistiques 2018-2019 ...
Page Web | 2020-01-30

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