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Plan ministériel 2021-2022
Message du président et premier dirigeant L’année de rapport 2020-2021, qui tire à sa fin au moment où j’écris ces lignes, n’aura été comme aucune autre dans nos vies. Les perturbations causées par la pandémie de COVID-19 ont eu des conséquences considérables pour chacun de nous, mais aussi pour...
Publication | 2021-02-09
Résumé de la version proposée du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Lire la version PDF (380 ko) Introduction Version LSQ de ce chapitre   L’Office des transports du Canada (OTC) propose un nouveau règlement intitulé Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles (REPRTA). L’OTC...
Publication | 2021-02-11
Le projet de Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles maintenant ouvert pour examen public et commentaires
Le 13 février 2021 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada L'Office des transports du Canada (OTC) a annoncé aujourd'hui que son projet de Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles de l’OTC est publié dans la Partie I de la Gazette...
Nouvelles | 2021-02-13
Projet de Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Le Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles est finalisé Le projet de Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles de l’OTC est publié dans la Partie I de la Gazette du Canada pour permettre au...
Consultation | 2021-02-13
Guide sur les services de transport ferroviaire de marchandises et les prix applicables
... de chemin de fer transportera vos marchandises par voie maritime à bord de navires qui lui appartiennent ou qu’elle exploite. ... de chemin de fer transportera vos marchandises par voie maritime à bord de navires qui lui appartiennent ou qu’elle exploite. ...
Publication | 2021-03-08
Statistiques 2020-2021
... 105 95 72 78 53 aérien 7444 7630 4461 3614 2126 maritime 0 0 0 0 0 ferroviaire 33 18 15 16 14 total L'Office des ... 105 95 72 78 53 Aérien 7444 7630 4461 3614 2126 Maritime 0 0 0 0 0 Ferroviaire 33 18 15 16 14 Total statistiques 2020-2021 ...
Page Web | 2021-07-13
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Aperçu de l'Office
loi maritime du canada Loi maritime du Canada cahier de transition de la présidente et première ...
Page Web | 2021-09-27
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Structure organisationnelle et les directions générales
... déterminations relatives aux transports ferroviaire et maritime Direction des déterminations relatives aux transports ferroviaire et maritime cahier de transition de la présidente et première dirigeante ...
Page Web | 2021-09-27
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Tendances de l'industrie
... ontario – 12 juin ab – 12 juin mb – 21 juin bulle maritime t.-n.-l. – 25 juin î.-p.-é. – 1 er juin n.-é. – 5 juin ... Ontario – 12 juin AB – 12 juin MB – 21 juin Bulle maritime T.-N.-L. – 25 juin Î.-P.-É. – 1 er juin N.-É. – 5 juin ...
Page Web | 2021-09-27
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Autres informations pertinentes
maritime - analyse des médias Maritime - Analyse des médias cahier de transition de la présidente et ...
Page Web | 2021-09-27

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