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Voyager avec une aide à la mobilité
transport aérien transport ferroviaire transport maritime comment mesurer un fauteuil roulant ou un scooter résumé des ... rail Transport aérien Transport ferroviaire Transport maritime Comment mesurer un fauteuil roulant ou un scooter Résumé des ...
Page Web | 2015-11-27
Survol de l'accessibilité
Normes d’accessibilité Veiller à l’accessibilité de l’industrie Pour en savoir davantage sur Aéronefs Gares de voyageurs Voitures de chemin de fer Traversiers Rapports de conformité L’Élimination des entraves à la communication...
Page Web | 2017-01-04
Inspections, enquêtes et vérifications
Application de la loi Ressources Sommaire des mesures d'application prises par l'Office Avis à l’industrie – Application de la réglementation portant sur la publicité des prix tout compris des billets d’avion Votre transporteur détient-il une licence...
Page Web | 2015-08-26
Statistiques 2013-2014
... infrastructure et construction ferroviaires transport maritime demandes de permis de cabotage application de la loi inspections ... Infrastructure et construction ferroviaires Transport maritime Demandes de permis de cabotage Application de la loi Inspections ...
Page Web | 2015-09-10
Base de référence du fardeau administratif : dénombrement de référence 2014
... sur la corporation du pont international de la voie maritime , ltée dors 98-569 1 Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  ... sur La Corporation du Pont international de la voie maritime , Ltée DORS 98-569 1 base de référence du fardeau administratif ...
Page Web | 2016-01-29
Politique d'interprétation
... au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du parlement, comme le prévoit la loi sur ... au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du Parlement, comme le prévoit la Loi sur ...
Page Web | 2017-03-30
Statistiques 2014-2015
... infrastructure et construction ferroviaires transport maritime demandes de permis de cabotage application de la loi inspections ... Infrastructure et construction ferroviaires Transport maritime Demandes de permis de cabotage Application de la loi Inspections ...
Page Web | 2016-03-08
Normes d'accessibilité des transports
Quel rôle joue l'Office dans l'accessibilité des transports L'Office doit veiller à ce que tous les voyageurs bénéficient d'un accès égal aux services de transport.  L'Office veille à éliminer tout obstacle abusif aux possibilités de déplacement des personnes ayant une déficience des services de...
Page Web | 2015-10-23
Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée – Système de gestion des cas
... au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du parlement, comme le prévoient la  ... au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du Parlement, comme le prévoient la  ...
Page Web | 2016-02-22
Statistiques 2015-2016
... construction ferroviaires demandes de licences de cabotage maritime Transporteurs titulaires d'une licence de l'Office Activités ... construction ferroviaires Demandes de licences de cabotage maritime statistiques 2015-2016 ...
Page Web | 2017-02-10

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