Site de l'Office
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transport aérien transport ferroviaire transport maritime comment mesurer un fauteuil roulant ou un scooter résumé des ... rail
Transport aérien Transport ferroviaire Transport maritime Comment mesurer un fauteuil roulant ou un scooter Résumé des ...
Page Web | 2015-11-27
Application de la loi
Ressources
Sommaire des mesures d'application prises par l'Office
Avis à l’industrie – Application de la réglementation portant sur la publicité des prix tout compris des billets d’avion
Votre transporteur détient-il une licence...
Page Web | 2015-08-26
... infrastructure et construction ferroviaires transport maritime demandes de permis de cabotage application de la loi inspections ... Infrastructure et construction ferroviaires Transport maritime Demandes de permis de cabotage Application de la loi Inspections ...
Page Web | 2015-09-10
... les comptes où sont inscrits les coûts du matériel maritime, des autocars ou des autobus et du matériel divers de la compagnie de ... description de compte interprétations
191
matériel maritime
195
matériel divers
191 matériel maritime
porter ...
Publication | 2015-10-05
... l’office a évalué le niveau de conformité de la gare maritime de digby, en nouvelle écosse, où bfl assure des services de ... l’Office a évalué le niveau de conformité de la gare maritime de Digby, en Nouvelle Écosse, où BFL assure des services de ...
Publication | 2015-10-08
Quel rôle joue l'Office dans l'accessibilité des transports
L'Office doit veiller à ce que tous les voyageurs bénéficient d'un accès égal aux services de transport.
L'Office veille à éliminer tout obstacle abusif aux possibilités de déplacement des personnes ayant une déficience des services de...
Page Web | 2015-10-23
Le transport vous tient-il à cœur?
Prenez votre carrière en main à l’Office des transports du Canada!
Nous recrutons les étudiants de niveau post-secondaire (collège, cégep et université) qui sont inscrits au Programme fédéral d'expérience de travail étudiant (PFETE).
À quoi pouvez-vous vous...
Page Web | 2015-07-15
... mettent en cause l'exploitation aérienne, ferroviaire et maritime de compétence fédérale, leurs clients et les autres intéressés. ... mettent en cause l'exploitation aérienne, ferroviaire et maritime de compétence fédérale, leurs clients et les autres intéressés. ...
Page Web | 2015-07-15
Le taux de conformité globale des gares maritimes
Le document PDF de l'annexe C présente un tableau qui indique les résultats qui ont servi à établir le taux de conformité globale de certaines gares maritimes. Ces résultats ont été évalués en décembre 2009 et en septembre 2010 en fonction de...
Page Web | 2015-09-11