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... les comptes où sont inscrits les coûts du matériel maritime, des autocars ou des autobus et du matériel divers de la compagnie de ... description de compte interprétations
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matériel maritime
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matériel divers
191 matériel maritime
porter ...
Publication | 2015-10-05
Objet du Code de pratiques
Le présent code vise à définir un niveau minimal d'accessibilité aux gares de voyageurs du réseau national de transport du Canada ainsi qu'à faire progresser, sur une base systémique, leur accessibilité pour les personnes handicapées. L'Office est conscient que la...
Publication | 2007-01-02
Objet du Code
Le présent Code renferme des normes d’accessibilité établies pour améliorer, de façon systémique, la communication d’information sur les transports pour les personnes ayant une déficience qui utilisent le réseau de transport fédéral.
Bien que ce Code soit axé sur les besoins des...
Publication | 2016-03-31
Qu-est-ce que l'arbitrage de l'offre finale?
Il s'agit de l'un des trois types d'arbitrage offerts dans le cadre des options de règlement des différends de l'Office.
Types de différends
Différend entre
Résultat possible
Durée moyenne
Article de la Loi...
Page Web | 2018-05-28
loi maritime du canada
Loi maritime du Canada
guide de demande d’autorisation pour la construction ...
Page Web | 2017-03-07
... des mesures pour évaluer l’efficacité d’un système maritime . les tableaux 2a et 2b montrent le pourcentage de ponctualité des ... des mesures pour évaluer l’efficacité d’un système maritime . Les tableaux 2a et 2b montrent le pourcentage de ponctualité des ...
Page Web | 2019-03-27
loi maritime du canada
Loi maritime du Canada
guide sur la façon de présenter une demande ...
Publication | 2019-10-04
... de chemin de fer transportera vos marchandises par voie maritime à bord de navires qui lui appartiennent ou qu’elle exploite. ... de chemin de fer transportera vos marchandises par voie maritime à bord de navires qui lui appartiennent ou qu’elle exploite. ...
Publication | 2021-03-08
... plateforme élévatrice ou de la rampe.
le transporteur maritime peut refuser de transporter l’aide à la mobilité si, selon le ... 000 accessibilité rtaph 42 le transporteur ferroviaire ou maritime ne permet pas à la personne handicapée qui utilise une aide à la ...
Page Web | 2024-09-06