Site de l'Office
Affichage 1-10 sur 17 articles.
Demandes d'exemption temporaire par des fournisseurs de services de transport et commentaires soumis
... anglais seulement) (pdf; 103 ko) industrie / transporteur maritime (traversier)
Greater Toronto Airport Authority (GTAA) (Document ... anglais seulement) (PDF; 103 ko) Industrie / Transporteur maritime (Traversier)
demandes d'exemption temporaire par des fournisseurs ...
Page Web | 2021-01-18
Message du président et premier dirigeant
L’année de rapport 2020-2021, qui tire à sa fin au moment où j’écris ces lignes, n’aura été comme aucune autre dans nos vies. Les perturbations causées par la pandémie de COVID-19 ont eu des conséquences considérables pour chacun de nous, mais aussi pour...
Publication | 2021-02-09
Lire la version PDF (380 ko)
Introduction
Version LSQ de ce chapitre
L’Office des transports du Canada (OTC) propose un nouveau règlement intitulé Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles (REPRTA).
L’OTC...
Publication | 2021-02-11
Le 13 février 2021 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L'Office des transports du Canada (OTC) a annoncé aujourd'hui que son projet de Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles de l’OTC est publié dans la Partie I de la Gazette...
Nouvelles | 2021-02-13
Le Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles est finalisé
Le projet de Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles de l’OTC est publié dans la Partie I de la Gazette du Canada pour permettre au...
Consultation | 2021-02-13
... de chemin de fer transportera vos marchandises par voie maritime à bord de navires qui lui appartiennent ou qu’elle exploite. ... de chemin de fer transportera vos marchandises par voie maritime à bord de navires qui lui appartiennent ou qu’elle exploite. ...
Publication | 2021-03-08
... 105 95 72 78 53 aérien 7444 7630 4461 3614 2126 maritime 0 0 0 0 0 ferroviaire 33 18 15 16 14 total
L'Office des ... 105 95 72 78 53 Aérien 7444 7630 4461 3614 2126 Maritime 0 0 0 0 0 Ferroviaire 33 18 15 16 14 Total
statistiques 2020-2021 ...
Page Web | 2021-07-13
loi maritime du canada
Loi maritime du Canada
cahier de transition de la présidente et première ...
Page Web | 2021-09-27
... déterminations relatives aux transports ferroviaire et maritime
Direction des déterminations relatives aux transports ferroviaire et maritime
cahier de transition de la présidente et première dirigeante ...
Page Web | 2021-09-27
... ontario – 12 juin ab – 12 juin mb – 21 juin bulle maritime t.-n.-l. – 25 juin î.-p.-é. – 1 er juin n.-é. – 5 juin ... Ontario – 12 juin AB – 12 juin MB – 21 juin Bulle maritime T.-N.-L. – 25 juin Î.-P.-É. – 1 er juin N.-É. – 5 juin ...
Page Web | 2021-09-27