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Guide sur les chiens d’assistance
Lire la version PDF (478 ko) Regardez la version LSQ 1. Objet Version LSQ du Chapitre 1 - Objet Continuer à la vidéo suivante : Chapitre 2 - Qu’est-ce qu’un chien d’assistance   Le présent guide fournit de l’information aux...
Publication | 2026-04-20
Guide sur le divertissement à bord
Lire la version PDF (485 ko) Regardez la version LSQ 1. Objet Version LSQ du Chapitre 1 - Objet Continuer à la vidéo suivante : Obligations des transporteurs   Le présent guide explique les exigences prévues dans le Règlement sur les transports...
Publication | 2020-05-01
Guide sur les sièges supplémentaires et les exigences applicables à Une personne, un tarif pour les voyages intérieurs
l’article 53 ne s’applique pas au transporteur maritime à l’égard d’un service offert par un traversier si le ... L’article 53 ne s’applique pas au transporteur maritime à l’égard d’un service offert par un traversier si le ...
Publication | 2020-05-01
Guide pour voyager avec une aide à la mobilité et autres appareils fonctionnels
Lire la version PDF (829 ko) Regardez la version LSQ 1. Objet Version LSQ du Chapitre 1 - Objet Continuer à la vidéo suivante : Chapitre 2 - Aides à la mobilité et autres dispositifs d’assistance visés par le RTAPH   Le présent guide explique les...
Publication | 2020-05-01
Guide sur les fournisseurs de services de transport visés par le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... à un traversier préexistant le transporteur maritime n’est pas tenu de respecter les exigences de la partie 3 ... à un traversier préexistant Le transporteur maritime n’est pas tenu de respecter les exigences de la partie 3 ...
Publication | 2020-05-01
Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées
Lire la version PDF (428 ko) Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées est disponible. 1. Objectif Le présent guide explique les exigences du Règlement sur les transports accessibles...
Publication | 2020-06-30
Guide sur les plaintes relatives aux transports accessibles
... transport aérien, ainsi que les transports ferroviaire et maritime extraprovinciaux relevant de l’autorité du parlement. pour les ... transport aérien, ainsi que les transports ferroviaire et maritime extraprovinciaux relevant de l’autorité du Parlement. Pour les ...
Publication | 2023-05-05
Rapport annuel 2019–2020
secteur maritime Secteur maritime rapport annuel 2019–2020 ...
Publication | 2020-11-04
Rapport sur les résultats ministériels 2019-2020
Autre format disponible PDF Message du président et premier dirigeant J’écris ce message d’introduction en cette période où la pandémie de COVID-19 et ses répercussions généralisées occupent toutes nos pensées. La pandémie a gravement perturbé nos vies personnelles et de grands...
Publication | 2020-12-07
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2020
... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’otc. ... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’OTC. ...
Publication | 2020-12-08

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