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Rapport sur les résultats ministériels 2021-2022
... de l’industrie du transport ‒ ferroviaire, aérien, maritime , et transport interprovincial par autobus ‒ s’adapte à un ... de l’industrie du transport ‒ ferroviaire, aérien, maritime , et transport interprovincial par autobus ‒ s’adapte à un ...
Publication | 2022-12-02
Résumé des présentations reçues par l'Office concernant les animaux de soutien émotionnel en 2019
... dans le cas des fournisseurs de services de transport maritime . les fst pourraient donc se retrouver avec des corvées de nettoyage ... dans le cas des fournisseurs de services de transport maritime . Les FST pourraient donc se retrouver avec des corvées de nettoyage ...
Publication | 2022-12-07
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2022
... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’otc. ... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’OTC. ...
Publication | 2022-12-30
Plan ministériel 2023-2024
loi maritime du canada Loi maritime du Canada plan ministériel 2023-2024 ...
Publication | 2023-03-09
Lignes directrices relatives au traitement des demandes de licence de cabotage
... de l’office qu’il détermine également si un service maritime adéquat identique ou comparable est offert (désigné ... de l’Office qu’il détermine également si un service maritime adéquat identique ou comparable est offert (désigné ...
Publication | 2026-01-07
Rapport annuel 2022–2023
Office des transports du Canada Télécharger le PDF du Rapport annuel Table des matières Message de la président et première dirigeante : Construire notre avenir À propos de nous Notre travail dans le contexte de l’industrie du transport Réglementation des...
Publication | 2023-10-17
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
Message de la présidente et première dirigeante Au cours de l’exercice 2022-2023, l’industrie canadienne des transports a continué de récupérer des conséquences de la pandémie de COVID-19 et de s’adapter à un contexte en constante évolution. L’efficacité de la chaîne d’approvisionnement a continué...
Publication | 2023-11-09
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2023
... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de ... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de ...
Publication | 2024-02-05
Plan ministériel 2024-2025
... temps opportun pour les transports aérien, ferroviaire et maritime . résultat du programme : les fournisseurs de services (aériens, ... différends relatifs aux transports aérien, ferroviaire, maritime et accessible. résultat du programme : prestation efficace et en ...
Publication | 2024-02-29
Ententes de conformité : Guide pour les fournisseurs de services de transport de compétence fédérale
Table des matières Introduction Partie A : Les ententes et comment en faire la demande Partie B : Votre entente et les résultats possibles Renseignements supplémentaires Annexe A : Références législatives et réglementaires Lire le pdf (315 Ko)  ...
Publication | 2024-03-06

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