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Avis aux médias – Scott Streiner, Président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada sera en compagnie de la Ministre Carla Qualtrough à YVR pour une annonce importante sur le transport accessible pour les personnes handicapées
... – scott streiner, président et premier dirigeant de l' office des transports du canada sera en compagnie de l’honorable carla ... – Scott Streiner, Président et premier dirigeant de l' Office des transports du Canada sera en compagnie de la Ministre Carla ...
Nouvelles | 2019-03-07
FAQ : Règlement sur les transports accessibles pour les personnes handicapées
q1. pourquoi l’ office des transports du canada (otc) a-t-il élaboré ce règlement? Q1. Pourquoi l’ Office des transports du Canada (OTC) a-t-il élaboré ce règlement? faq ...
Page Web | 2019-07-10
Le projet de Règlement sur les transports accessibles pour les personnes handicapées vient d’être publié dans la partie I de la Gazette du Canada
le 11 mars 2019 – gatineau (qc) – office des transports du canada Le 11 mars 2019 – Gatineau (QC) – Office des transports du Canada le projet de règlement sur les transports ...
Nouvelles | 2019-03-11
Le président et premier dirigeant Scott Streiner annonce le projet de Règlement sur les transports accessibles pour les personnes handicapées, le 11 mars, 2019
... à l’équipe d’ yvr ! l’organisme que je dirige, l’ office des transports du canada, est le plus ancien tribunal et organisme de ... à l’équipe d’ YVR ! L’organisme que je dirige, l’ Office des transports du Canada, est le plus ancien tribunal et organisme de ...
Discours | 2019-03-12
Discours du président et premier dirigeant, Scott Streiner, à l’intention du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie – 10 avril 2019
... expliquer brièvement le mandat et les activités de l’ office des transports du canada (l’otc) en matière d’accessibilité et ... expliquer brièvement le mandat et les activités de l’ Office des transports du Canada (l’OTC) en matière d’accessibilité et ...
Discours | 2019-04-10
Le projet de loi C-81 - Loi canadienne sur l’accessibilité
afin de donner à l’ office des transports du canada (otc) de nouveaux outils pour améliorer ... du réseau de transport national. afin de donner à l’ Office des transports du Canada (OTC) de nouveaux outils pour améliorer ...
Page Web | 2019-08-14
FAQ - Loi canadienne sur l’accessibilité
... et douleurs subies, ainsi qu’une indemnité si l’ office conclut que l’obstacle abusif a résulté d’un acte délibéré ou ... et douleurs subies, ainsi qu’une indemnité si l’ Office conclut que l’obstacle abusif a résulté d’un acte délibéré ou ...
Page Web | 2019-06-06
L’Office des transports du Canada annonce des plans visant à améliorer l’accessibilité du réseau de transport national du Canada
juin 2019 – gatineau (québec) – office des transports du canada L’ Office des transports du Canada annonce des plans visant à améliorer ... du réseau de transport national du Canada l’ office des transports du canada annonce des plans visant à améliorer ...
Nouvelles | 2019-06-21
Discours du président et premier dirigeant, Scott Streiner, à la conférence annuelle de l'Institut canadien des ingénieurs en transports, à Ottawa, le 3 juin 2019
l’ office des transports du canada L’ Office des transports du Canada discours du président et premier ...
Discours | 2019-06-06
Le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées est maintenant finalisé
2019 – gatineau (qc) – office des transports du canada 2019 – Gatineau (QC) – Office des transports du Canada le règlement sur les transports ...
Nouvelles | 2019-07-10

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