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Accessibilité des sites Web - Outil d'information pour les sites Web liées au transport
en 2011, l’ office des transports du canada a entrepris de vérifier si les sites web des ... de son code de communication intitulé En 2011, l’ Office des transports du Canada a entrepris de vérifier si les sites Web des ...
Publication | 2016-07-08
Rapport de conformité : Accessibilité des services de transport terrestre aux aéroports
l’ office des transports du canada ( office ) doit veiller à l’élimination des obstacles abusifs aux ... autocar et par traversier de compétence fédérale. l’ office s’emploie à éliminer ces obstacles: en administrant des ...
Publication | 2017-01-26
Plaintes relatives à l'accessibilité concernant les services de transport
... le cas d’une plainte relative à l’accessibilité, l’ office des transports du canada (otc) peut ordonner le versement d’une ... le cas d’une plainte relative à l’accessibilité, l’ Office des transports du Canada (OTC) peut ordonner le versement d’une ...
Page Web | 2026-02-13
« Ce que nous avons entendu » sur les transports accessibles – Rapport sommaire
l’ office des transports du canada ( office ) a lancé son initiative de modernisation de la réglementation (imr) ... d’assurer le respect de la réglementation. L’ Office des transports du Canada ( Office ) a lancé son Initiative de ...
Page Web | 2017-05-10
Scott Streiner - Rendre le réseau national de transport du Canada le plus accessible au monde : des principes à la pratique
... de réglementation et tribunal indépendants du canada, l' office des transports du canada a la capacité unique d'élaborer et de ... visant le réseau national de transport. il y a un an, l’ office a lancé l’initiative de modernisation de la réglementation, ou ...
Discours | 2017-06-19
Cas d'allergies
l' office des transports du canada est habilité à enquêter sur les plaintes ... Kuny Archived content:  No Status:  Final Body:  L' Office des transports du Canada est habilité à enquêter sur les plaintes ...
Page Web | 2017-06-21
Accessibilité : Glossaire
... à une plainte. dans le processus décisionnel formel de l' office , les actes de procédure désignent les allégations, les réponses et ... et toute autre documentation déposée auprès de l' office au sujet de la plainte. contrainte excessive préjudice excessif ...
Page Web | 2017-09-18
L'Office des transports du Canada ordonne à l'Administration aéroportuaire du Grand Toronto d'évaluer l'efficacité de l'aide liée à l'accessibilité qu'elle offre aux personnes aveugles
14 février 2018 – gatineau, qc – office des transports du canada L' Office des transports du Canada ordonne à l'Administration aéroportuaire du ... l'accessibilité qu'elle offre aux personnes aveugles l' office des transports du canada ordonne à l'administration aéroportuaire du ...
Nouvelles | 2018-02-15
Le président et premier dirigeant Scott Streiner prononce un discours lors du forum de la Age-friendly Societies, le 30 avril 2018
... besoins liés à l’âge et aux déficiences.  à l’ office des transports du canada, l’otc, nous sommes déterminés à ... besoins liés à l’âge et aux déficiences.  À l’ Office des transports du Canada, l’OTC, nous sommes déterminés à ...
Discours | 2018-05-03
Discours du président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada, Scott Streiner, à la réunion du Bureau régional de l'Organisation de l'aviation civile internationale – Amérique du Nord, Amérique centrale & Caraïbes, le 1er août, 2018
... et administrées par l’organisation que je dirige, l’ office des transports du canada (otc). l’otc est le plus ancien tribunal ... Discours du président et premier dirigeant de l' Office des transports du Canada, Scott Streiner, à la réunion du Bureau ...
Discours | 2018-08-06

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