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... prononce à titre de président et premier dirigeant de l' office , et c'est agréable de le faire au premier symposium de l'aviation ... vous êtes nombreux dans cette salle à connaître l' office , mais j'ai pensé prendre quelques minutes pour ceux et celles qui ne ...
Discours | 2016-04-27
l’ office des transports du canada ( office ) est responsable de s’assurer que les obstacles abusifs aux ... autocar et par traversier de compétence fédérale. l’ office s’emploie à éliminer ces obstacles: en administrant des ...
Publication | 2016-06-08
... dix mois après avoir assumé le leadership de l’ office des transports du canada. c'est, à mon avis, une période assez ... importante révision des règlements administrés par l’ office depuis une génération. mais voici tout d’abord quelques éléments ...
Discours | 2016-05-27
... clair possible. le règlement sur les textes désignés ( office des transports du canada) a lui aussi été modifié afin que l’otc ... clair possible. Le Règlement sur les textes désignés ( Office des transports du Canada) a lui aussi été modifié afin que l’OTC ...
Consultation | 2016-05-31
6 juin 2016 — gatineau (québec) — office des transports du canada
L’ Office des transports du Canada lance une consultation sur les transports ... Initiative de modernisation de la réglementation
l’ office des transports du canada lance une consultation sur les transports ...
Nouvelles | 2016-06-06
... et scott streiner, président et premier dirigeant de l' office des transports du canada, ont annoncé la mise sur pied d'un comité ... le comité d'examen, qui comprend un membre nommé par l' office des transports du canada, a pour mandat de mener une étude d'impact ...
Consultation | 2016-06-08
... conformer, ainsi que de les aviser du processus que l’ office des transports du canada ( office ) entend suivre initialement pour la mise en œuvre des nouvelles ...
Publication | 2016-06-15
l’ office des transports du canada ( office ) est un tribunal quasi judiciaire indépendant du gouvernement du ... (1996), ch. 10, modifiée (ltc), la loi habilitante de l’ office , renferme des dispositions sur les transports accessibles qui lui ...
Publication | 2016-06-15
en 2011, l’ office des transports du canada ( office ) a entrepris un exercice de surveillance visant à évaluer et à ... transport avec la section 1.2 du code de pratiques de l’ office intitulé
En 2011, l’ Office des transports du Canada ( ...
Publication | 2016-07-07
en 2011, l’ office des transports du canada a entrepris de vérifier si les sites web des ... de son code de communication intitulé
En 2011, l’ Office des transports du Canada a entrepris de vérifier si les sites Web des ...
Publication | 2016-07-08