Site de l'Office
Affichage 1-10 sur 19 articles.
conditions générales d’utilisation du site web de l’ office des transports du canada
Conditions générales d’utilisation du site web de l’ Office des transports du Canada
avis ...
Page Web | 2017-02-28
l’ office délivre généralement les licences de service aérien dans les 7 ... montrant que le demandeur satisfait aux exigences.
L’ Office délivre généralement les licences de service aérien dans les 7 ...
Page Web | 2017-05-15
la norme de service de l’ office est de délivrer les permis d’affrètements pour les vols à ... exigences réglementaires.
La norme de service de l’ Office est de délivrer les permis d’affrètements pour les vols à ...
Page Web | 2017-05-15
... présentement titulaire d’une licence délivrée par l’ office peut déposer ces documents après avoir soumis son formulaire de demande initial. dans l’intervalle, l’ office traitera les autres éléments de la demande. la licence sera ...
Publication | 2017-03-31
contexte de l' office
Contexte de l' Office
politique d'interprétation ...
Page Web | 2017-03-30
l’ office délivre généralement les autorisations des demandes de partage de ... ce dernier satisfait aux exigences réglementaires.
L’ Office délivre généralement les autorisations des demandes de partage de ...
Page Web | 2017-05-15
... largement reconnues et font l’admiration de tous. l’ office des transports du canada, dans ses diverses incarnations, a fait ... évoluait, les responsabilités et les services de l’ office évoluaient parallèlement. aujourd’hui, les trois mandats ...
Publication | 2017-03-09
... aujourd’hui, je veux parler de la façon dont l’ office des transports du canada, l’ office , s’efforce de s’acquitter de ses responsabilités de manière à ...
Discours | 2017-05-18
... une orientation sur les obligations réglementaires, l' office a évalué ses pratiques d’interprétation et a déterminé, en ... qui devraient être améliorés. la priorité de l’ office en matière d’amélioration, telle quʼelle a été établie en ...
Page Web | 2017-03-30
... aujourd'hui, j'aimerais parler des mesures que l' office des transports du canada prend à cet égard et de certaines étapes ... et social des canadiens dans les décennies à venir. l' office des transports du canada fait partie de l’appareil de gouvernance du ...
Discours | 2017-06-09