Site de l'Office
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10 juillet 2019 – gatineau (québec) – office des transports du canada
10 juillet 2019 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
le règlement sur le transport ferroviaire ...
Nouvelles | 2019-07-10
l’ office des transports du canada ( office ) tiendra une audience publique le mercredi 17 juillet 2019 dans la ... à 12 h. l’audience publique vise à permettre à l’ office de recueillir d’autres éléments de preuve permettant de ...
Nouvelles | 2019-07-11
15 juillet 2019 – gatineau (québec) – office des transports du canada
15 juillet 2019 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
entrée en vigueur du nouveau règlement ...
Nouvelles | 2019-07-15
l' office des transports du canada a bon nombre de cas actifs concernant les ... suit représente les points saillants de la décision de l' office concernant la politique « une personne, un tarif ». après avoir ... entendu des témoignages, et organisé deux audiences, l' office a rendu une décision qui devrait toucher quelque 80 000 personnes ...
Page Web | 2019-08-06
... 000 $ sans objet sans objet
Plan d'évaluation de l' Office de 2019-2020 à 2023-2024
plan d'évaluation de l' office de 2019-2020 à 2023-2024 ...
Publication | 2019-08-06
... autres intervenants intéressés, des critères que l’ office appliquera pour déterminer ce qui constitue un « service ... autres intervenants intéressés, des critères que l’ Office appliquera pour déterminer ce qui constitue un « service ...
Page Web | 2019-08-09
le 16 août 2019 – gatineau (québec) – office des transports du canada
Incident mettant en cause un vol de WestJet : l’ Office des transports du Canada lance une enquête
incident mettant en cause un vol de westjet : l’ office des transports du canada lance une enquête ...
Nouvelles | 2019-08-16
le 20 août 2019 – gatineau (québec) – office des transports du canada
L’ Office des transports du Canada lance une nouvelle ligne d’aide ... sans frais pour les questions d’accessibilité
l’ office des transports du canada lance une nouvelle ligne d’aide ...
Nouvelles | 2019-08-21
1.1 mandat de l’ office des transports du canada
1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada
rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2019-08-28
... présente politique décrit l’approche adoptée par l’ office des transports du canada (otc) pour aider les entités réglementées ... présente politique décrit l’approche adoptée par l’ Office des transports du Canada (OTC) pour aider les entités réglementées ...
Page Web | 2019-09-09