Site de l'Office
Affichage 61-70 sur 102 articles.
*/ l’ office des transports du canada est le plus ancien tribunal quasi judiciaire ... et formels.
Archived content: No Body: */ L’ Office des transports du Canada est le plus ancien tribunal quasi judiciaire ...
Page Web | 2023-09-30
... de documents lorsqu’il rédige une décision. si l’ office des transports du canada se sert de l’ia il respecte les droits ... en savoir plus sur les lignes directrices de l’ office des transports du canada sur le processus du bureau de règlement des ...
Page Web | 2023-09-30
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2022-2023
... l’article 72 de la lprp. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada ( office ) s’est acquitté de ses responsabilités au titre de la lprp au ...
Publication | 2023-10-18
. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada ( office ) s’est acquitté de ses responsabilités conformément auxdites lois ... le 31 mars 2023.
. Il décrit la façon dont l’ Office des transports du Canada ( Office ) s’est acquitté de ses ...
Publication | 2023-10-18
l’ office des transports du canada ( office ) s’engage à faire progresser le développement durable et à ... de développement durable (smdd) officielle de l’ office , l’ office coordonne depuis longtemps ses efforts pour soutenir ...
Publication | 2023-11-02
... aériens ont déposé un nombre record de plaintes à l’ office des transports du canada ( office ). l’ office , ainsi que l’industrie, les passagers et d’autres ...
Publication | 2023-11-09
gouvernance : l’ office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ... dans les processus décisionnels.
Gouvernance : L’ Office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ...
Page Web | 2023-11-09
depuis 2021, l' office est assujetti aux termes de la loi fédérale sur le développement ... (sfdd). au moment de la rédaction du présent rapport, l' office élabore sa smdd correspondante pour 2023 2024, incluant un rapport ... ce rapport peut être consulté sur le site web de l' office .
Depuis 2021, l' Office est assujetti aux termes de la Loi ...
Page Web | 2023-11-09
9 novembre 2023 – gatineau (qc) – office des transports du canada
L' Office des transports du Canada impose une sanction administrative ... les transports accessibles aux personnes handicapées
l' office des transports du canada impose une sanction administrative ...
Nouvelles | 2023-11-09
... situation représente une circonstance exceptionnelle. l’ office des transports du canada (otc) doit modifier le
(Loi) afin de ... situation représente une circonstance exceptionnelle. L’ Office des transports du Canada (OTC) doit modifier le
ce que nous avons ...
Publication | 2023-11-15