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Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2021-11-30
Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
... été nommée présidente et première dirigeante de l’ office des transports du canada (otc). je me sens honorée d’être à la ... été nommée présidente et première dirigeante de l’ Office des transports du Canada (OTC). Je me sens honorée d’être à la ...
Publication | 2021-12-02
Journée internationale des personnes en situation de handicap 2021
... à la vie économique, sociale et politique. au nom de l’ office des transports du canada, j’aimerais reconnaître l’importance de ... à la vie économique, sociale et politique. Au nom de l’ Office des transports du Canada, j’aimerais reconnaître l’importance de ...
Nouvelles | 2021-12-03
Rapport annuel 2020–2021
office des transports du canada Office des transports du Canada rapport annuel 2020–2021 ...
Publication | 2021-12-06
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2020-2021
... l’article 72 de la lprp. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada ( office ) s’est acquitté de ses responsabilités au titre de la lprp au ...
Publication | 2021-12-14
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2020-2021
. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada ( office ) s’est acquitté de ses responsabilités en vertu desdites lois au ... pandémie de covid-19. . Il décrit la façon dont l’ Office des transports du Canada ( Office ) s’est acquitté de ses ...
Publication | 2021-12-14
Guide concernant les processus de rétroaction sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... et le rapport d’étape, puis aviser l’ office des transports du canada (otc) dans les quarante huit heures suivant ... et le rapport d’étape, puis aviser l’ Office des transports du Canada (OTC) dans les quarante huit heures suivant ...
Publication | 2021-12-22
Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... les plans sur l’accessibilité doivent faire office de feuille de route complète sur trois ans que les fst utiliseront ... Les plans sur l’accessibilité doivent faire office de feuille de route complète sur trois ans que les FST utiliseront ...
Publication | 2021-12-22
Faits saillants du règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... de transport étrangers relevant de la compétence de l’ office , c’est-à-dire : les transporteurs aériens étrangers; les ... de transport étrangers relevant de la compétence de l’ Office , c’est-à-dire : les transporteurs aériens étrangers; les ...
Page Web | 2021-12-22
Un résumé en langage simple du Règlement sur l'établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... les fst devraient envoyer leur avis de publication à l' office ?   à cet égard, l’otc utilise une approche orientée par sa ... les FST devraient envoyer leur avis de publication à l' Office ?   À cet égard, l’OTC utilise une approche orientée par sa ...
Page Web | 2021-12-22

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