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Message de la présidente à l’occasion de la Journée internationale des personnes handicapées - 2025
... la journée internationale des personnes handicapées, l’ office des transports du canada (otc) réaffirme son engagement à faire ... france pégeot présidente et première dirigeante office des transports du canada Pour souligner la Journée internationale ...
Nouvelles | 2025-12-03
Consultation sur les facteurs commerciaux relatifs au marché à considérer lors de la détermination de prix d’interconnexion justes et raisonnables
compagnie des chemins de fer nationaux du canada c office des transports du canada Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada c Office des transports du Canada consultation sur les facteurs commerciaux ...
Consultation | 2026-04-21
Commentaires : Consultations sur la proposition de frais pour les plaintes relatives au transport aérien
... sur cette page web proviennent de sources externes. l’ office des transports du canada (otc) n’est pas responsable de ... sur cette page Web proviennent de sources externes. L’ Office des transports du Canada (OTC) n’est pas responsable de ...
Page Web | 2025-12-09
Revenu admissible maximal provenant du transport du grain pour la campagne agricole 2024-2025
– dans une détermination rendue aujourd’hui, l’ office des transports du canada ( office ) a statué que le revenu de la compagnie des chemins de fer nationaux ...
Nouvelles | 2025-12-19
Plan sur l’accessibilité 2026-2028
... d’assistance à partir de notre site web. l’ office fournira le plan dans les autres formats suivants : papier impression ... d’assistance à partir de notre site Web. L’ Office fournira le plan dans les autres formats suivants : papier impression ...
Publication | 2025-12-30
Plans sur l’accessibilité
les plans sur l’accessibilité de l’ office des transports du canada sont publiés tous les trois ans et ... No Body:  Les plans sur l’accessibilité de l’ Office des transports du Canada sont publiés tous les trois ans et ...
Page Web | 2026-01-06
Avis à l’industrie : Normes de service mises à jour pour les demandes de cabotage
, l’ office des transports du canada ( office ) mettra en œuvre des nouvelles normes de service pour les demandes de ... n’est disponible. dans le cadre de cette initiative, l’ office présente des normes spécifiques pour les demandes accélérées et ...
Page Web | 2026-01-07
Avis à l’industrie : Normes de service mises à jour pour les demandes de cabotage
, l’ office des transports du canada ( office ) mettra en œuvre des nouvelles normes de service pour les demandes de ... n’est disponible. dans le cadre de cette initiative, l’ office présente des normes spécifiques pour les demandes accélérées et ...
Nouvelles | 2026-01-07
OTC 101 – Voyager avec facilité : vos droits en tant que personne ayant des allergies sévères
– l’ office des transports du canada (otc) rappelle aux passagers aériens ayant ... allergies sévères leurs droits au titre du – L’ Office des transports du Canada (OTC) rappelle aux passagers aériens ayant ...
Nouvelles | 2026-01-13
Indexation des sommes minimales d’assurance responsabilité prescrits – en vigueur le 1er juillet 2026
... aériens titulaires d’une licence délivrée par l’ office des transports du canada, qui offrent un service à destination, en ... aériens titulaires d’une licence délivrée par l’ Office des transports du Canada, qui offrent un service à destination, en ...
Page Web | 2026-01-20

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