Site de l'Office
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l’ office des transports du canada a des renseignements et des ressources qui ... pouvez les résoudre avec votre transporteur aérien, l’ office peut vous aider à régler un large éventail de différends relatifs aux transports. de par son mandat, l’ office se charge de régler les différends concernant : les services de ...
Page Web | 2016-03-31
l' office peut autoriser la construction de la ligne, ou de tout ouvrage qui y ... différends ferroviaires liés aux franchissements .
L' Office peut autoriser la construction de la ligne, ou de tout ouvrage qui y ...
Page Web | 2016-03-30
... html ou pdf. microsoft : accessibilité dans microsoft office 2010 création de documents word accessibles webaim : microsoft ... HTML ou PDF. Microsoft : Accessibilité dans Microsoft Office 2010 Création de documents Word accessibles WebAIM : Microsoft ...
Page Web | 2016-03-30
décisions de l' office ensemble des décisions par les membres règlements des différends différends réglés par l' office plaintes relatives au transport aérien plaintes sur le transport ... vérifications des annonceurs notes
Décisions de l' Office Ensemble des décisions par les membres Règlements des différends ...
Page Web | 2016-03-08
... qui voyagent par avion, ainsi que les attentes de l' office des transports du canada envers les exploitants d'aéronef. outre le présent code, l' office assure l'administration de deux règlements sur l'accessibilité des ...
Publication | 2016-03-17
... plupart des voyageurs profiteront de ses dispositions. l' office souligne que ce code établit des normes minimales que les parties ... d'excéder ces normes dans la mesure du possible. l’ office encourage également les parties visées par le code à consulter les ...
Publication | 2016-03-31
demande de la ville de vancouver auprès de l' office concernant le corridor arbutus
Demande de la Ville de Vancouver auprès de l' Office concernant le corridor Arbutus
avis d'audience ...
Page Web | 2016-03-17
... et sont guidés par les normes d'accessibilité de l' office (y compris des règlements et des codes de pratiques), ce qui permet ... et sont guidés par les normes d'accessibilité de l' Office (y compris des règlements et des codes de pratiques), ce qui permet ...
Publication | 2016-03-10
... consultatif sur l’infrastructure ferroviaire de l’ office des transports du canada ( office ), formé de représentants de l’industrie, d’organisations ...
Publication | 2016-03-30
l' office des transports du canada publie aujourd'hui une détermination qui ... et garantira la protection continue des voyageurs. l' office a déterminé qu'un revendeur, c’est-à-dire une compagnie qui ... transporteur aérien qui exploite un service aérien. l' office a également déterminé que newleaf travel company inc., si elle ...
Nouvelles | 2016-03-29