Site de l'Office
Affichage 11-20 sur 61 articles.
l' office des transports du canada fournit les conseils suivants aux passagers ... demandes de remboursement, s'il y a lieu :
L' Office des transports du Canada fournit les conseils suivants aux passagers ...
Nouvelles | 2018-10-03
en mai 2016, l’ office des transports du canada (otc) a lancé son initiative de ... protection des passagers aériens . la
En mai 2016, l’ Office des transports du Canada (OTC) a lancé son Initiative de ...
Publication | 2018-10-15
– 16 octobre 2018 – l' office des transports de canada (otc) a publié aujourd'hui son rapport ce ... par d'autres administrations.
– 16 octobre 2018 – L' Office des transports de Canada (OTC) a publié aujourd'hui son rapport Ce ...
Nouvelles | 2018-10-15
... obtenir et garder valide une licence délivrée par l’ office des transports du canada ( office ) l’autorisant à exploiter un service aérien. il explique comment ...
Publication | 2018-10-19
(loi), et l' office des transports du canada ( office ) est chargé de déterminer si les demandeurs ou les titulaires de ... document explique le processus de dépôt auprès de l' office d'une demande de détermination de la propriété canadienne. sont ...
Publication | 2018-10-19
... par des plaintes de passagers déposées auprès de l' office des transports du canada.
ENQUÊTE SUR LES RETARDS, LES ... PAR DES PLAINTES DE PASSAGERS DÉPOSÉES AUPRÈS DE L' OFFICE DES TRANSPORTS DU CANADA.
rapport de l’enquêteur désigné – ...
Page Web | 2018-10-22
... par scott streiner, président et premier dirigeant, office des transports du canada, (hilltimes 2018-10-22)
Préparation au ... par Scott Streiner, président et premier dirigeant, Office des transports du Canada, (HillTimes 2018-10-22) Published date: ...
Nouvelles | 2018-11-08
scott streiner, président et premier dirigeant de l' office des transports du canada (otc), tiendra une séance d'information ... passagers aériens proposé.
Avis aux médias – L' Office des transport du Canada tiendra une séance d'information technique ...
Nouvelles | 2018-12-14
le 17 décembre 2018 – gatineau (québec) – office des transports du canada
Le 17 décembre 2018 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
publication du projet de règlement sur la ...
Nouvelles | 2018-12-17
... 8 mars 2018 par un agent verbalisateur désigné de l’ office des transports du canada, il a été déterminé que london air ... 8 mars 2018 par un agent verbalisateur désigné de l’ Office des transports du Canada, il a été déterminé que London Air ...
Mesures d’application | 2018-06-01