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Pratiques exemplaires de services aux clients handicapées : Outil de référence
... et sont guidés par les normes d'accessibilité de l' office (y compris des règlements et des codes de pratiques), ce qui permet ... et sont guidés par les normes d'accessibilité de l' Office (y compris des règlements et des codes de pratiques), ce qui permet ...
Publication | 2016-03-10
Bruit et vibrations causés par le fonctionnement au ralenti des locomotives
... consultatif sur l’infrastructure ferroviaire de l’ office des transports du canada ( office ), formé de représentants de l’industrie, d’organisations ...
Publication | 2016-03-30
Rapport de conformité : Aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau de Montréal
l’ office des transports du canada ( office ) est responsable de s’assurer que les obstacles abusifs aux ... autocar et par traversier de compétence fédérale. l’ office s’emploie à éliminer ces obstacles: en administrant des ...
Publication | 2016-06-08
Exigences en matière d’assurance responsabilité pour les compagnies de chemin de fer transportant des marchandises - Guide de mise en œuvre
... conformer, ainsi que de les aviser du processus que l’ office des transports du canada ( office ) entend suivre initialement pour la mise en œuvre des nouvelles ...
Publication | 2016-06-15
Enquête ministérielle : Allergies aux arachides, aux noix et aux graines de sésame dans le contexte du transport aérien commercial - Rapport d’enquête
l’ office des transports du canada ( office ) est un tribunal quasi judiciaire indépendant du gouvernement du ... (1996), ch. 10, modifiée (ltc), la loi habilitante de l’ office , renferme des dispositions sur les transports accessibles qui lui ...
Publication | 2016-06-15
Rapport de conformité : Accessibilité des sites Web (2016)
en 2011, l’ office des transports du canada ( office ) a entrepris un exercice de surveillance visant à évaluer et à ... transport avec la section 1.2 du code de pratiques de l’ office intitulé En 2011, l’ Office des transports du Canada ( ...
Publication | 2016-07-07
Accessibilité des sites Web - Outil d'information pour les sites Web liées au transport
en 2011, l’ office des transports du canada a entrepris de vérifier si les sites web des ... de son code de communication intitulé En 2011, l’ Office des transports du Canada a entrepris de vérifier si les sites Web des ...
Publication | 2016-07-08
Procédure de règlement des oppositions à des demandes d’arbitrage ferroviaire portant sur le niveau de services en vertu de l’article 169.43 de la Loi sur les transports au Canada
... les expéditeurs peuvent soumettre pour arbitrage à l’ office des transports du canada ( office ). l’article 169.43 de la ltc permet à une compagnie de chemin de ...
Publication | 2016-07-18
Rapport de conformité : Accessibilité des services de transport terrestre aux aéroports
l’ office des transports du canada ( office ) doit veiller à l’élimination des obstacles abusifs aux ... autocar et par traversier de compétence fédérale. l’ office s’emploie à éliminer ces obstacles: en administrant des ...
Publication | 2017-01-26
Plan ministériel 2017-2018
... largement reconnues et font l’admiration de tous. l’ office des transports du canada, dans ses diverses incarnations, a fait ... évoluait, les responsabilités et les services de l’ office évoluaient parallèlement. aujourd’hui, les trois mandats ...
Publication | 2017-03-09

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