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... du canada ( otc ) veille à ce que le réseau national de transport fonctionne efficacement et harmonieusement, offre aux passagers ... fondamental des personnes handicapées à un réseau de transport accessible.
Section: Agency Archived content: No Status: ...
Page Web | 2025-05-14
plaintes relatives au transport aérien
Plaintes relatives au transport aérien
médiation ...
Page Web | 2025-05-06
... 2025 consultations sur la proposition de frais pour les plaintes relatives au transport aérien nous analysons les commentaires. date de clôture : 4 ...
Page Web | 2025-10-31
... le règlement et l’élimination de l’arriéré des plaintes relatives au transport aérien . améliorer l'accessibilité du système de transport ...
Page Web | 2025-03-03
... quasi judiciaire lorsqu’il règle des cas comme des plaintes relatives au transport aérien ou ferroviaire. il agit à titre d’organisme de ...
Page Web | 2025-03-17
... des renseignements supplémentaires sur le secteur du transport aérien . ces données montrent le nombre de plaintes relatives au transport aérien reçues par l’otc par 100 ...
Page Web | 2025-11-28
processus de règlement des plaintes relatives au transport aérien
Aperçu des plaintes relatives au transport aérien
...
Page Web | 2025-05-31
Modifications proposées au Règlement sur les textes désignés (Office des transports du Canada) (RTD)
1. éléments relatifs au transport aérien sujet disposition, exigence ou condition licence pour le service ... paragraphes 85.01(1) and (2) processus de règlement des plaintes relatives au transport aérien paragraphe 85.05(2) ...
Consultation | 2025-01-29
... ne sont pas incluses dans la liste. les données sur les plaintes sont basées sur les renseignements fournis par les passagers et ... sont tirées de toutes les plaintes relatives au transport aérien soumises à l’otc; les chiffres n’indiquent pas si ...
Page Web | 2025-02-10
... à accroître la capacité de l’office de traiter les plaintes relatives au transport aérien . cette augmentation est compensée par une diminution ...
Publication | 2025-02-28