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Analyse des médias : OTC enjeux actuels
Aérien - Analyse des médias
1.1 Protection des...
Page Web | 2021-09-27
... dans certaines circonstances, est tenu d’aviser l’office, les collectivités touchées et les ministres responsables de son ... ne les respecte pas et qu’une plainte est déposée, l’office peut ordonner au transporteur aérien de rétablir le service à la ...
Page Web | 2021-11-23
exercice 2021-2022 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2022 dépensées durant le trimestre ...
Exercice 2021-2022 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2022 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2021-11-30
établir et mettre en application des règles liées à l’économie, à l’accessibilité et à la protection des passagers aériens pour le réseau ...
Publication | 2021-12-02
... and chief executive officer, canadian transportation agency l’exercice visé par le présent rapport, qui s’est échelonné d’avril ... à ce que nous avions vécu auparavant. dès le début de l’année, le monde a dû faire face à une pandémie imprévisible qui a ...
Publication | 2021-12-06
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2020-2021
... des directives et de tout autre instrument de politique de l’aiprp publiés par le secrétariat du conseil du trésor du canada (sct). voici certaines des activités de la division de l’aiprp : traiter les demandes de renseignements présentées au titre de la ...
Publication | 2021-12-14
... politiques et procédures visant à donner au public l'accès à l’information gouvernementale, comme les initiatives de gouvernement ouvert ...
Publication | 2021-12-14