Site de l'Office
Affichage 1-4 sur 4 articles.
... aériennes. le dirigeant principal, conformité, de l’otc a été nommé enquêteur pour ce processus. dans ce rôle, il a ... de preuve sur les retards et les annulations qui font l’objet des plaintes. son rapport a été fourni à la formation de membres ...
Page Web | 2020-02-21
la responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2019 et de tous les renseignements ...
Publication | 2020-02-26
, et des règlements relatifs au transport ferroviaire. l’imr était un projet ambitieux, qui a été mené à bien dans des délais ... dans le domaine de la réglementation. parallèlement à l’imr, l’otc s’est employé à mieux faire connaître au public et ...
Publication | 2020-02-28
comparativement à l’exercice précédent, les dépenses ministérielles totales déclarées au ... de 904 036 $, passant de 7 765 118 $ à 8 669 154 $, comme l’indique l’état des dépenses budgétaires par article courant joint au présent ...
Publication | 2020-02-28