Site de l'Office
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... et les décisions plus anciennes.
message concernant l’accessibilité du web ...
Page Web | 2020-06-19
... transports accessibles aux personnes handicapées (rtaph) de l’office des transports du canada (otc). le rtaph exige des fournisseurs de ... sur les exigences sont fournis sur notre site web . l’otc a également rédigé des documents d’orientation complets , ...
Nouvelles | 2020-06-25
... par autocar acsta asfc exploitant de port gravité de l'infraction toutes les gravités d'infraction a (administrative) b (mineure) c ... désigné violation fournisseurs de services gravité de l'infraction 4(1)(a) le fournisseur de services de transport qui met à la ...
Page Web | 2020-06-23
l’office des transports du canada (otc) invite le public à commenter la ... déplacement d’une partie de sa subdivision champlain.
L’Office des transports du Canada (OTC) invite le public à commenter la ... Champlain.
consultation sur le projet de déplacement de l’embranchement champlain appartenant à la compagnie des chemins de fer ...
Consultation | 2020-06-29
pratiques exemplaires offrez de l’aide ou prévoyez plus de temps lorsque la personne remplit des ... écrites ou prend une décision; attendez qu’elle accepte l’offre d’aide – évitez de « trop aider » et ne soyez pas ... écoutez-la attentivement. parlez lentement – donnez l’information en utilisant des phrases courtes et claires. donnez les ...
Publication | 2020-06-30