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... du conseil national de recherches canada, portefeuille de l’aérospatiale.
liste des abréviations
ansi
american ... exemple 1 d’une fiche électronique de renseignements sur l’aide à la mobilité illustration 2. exemple 2 d’une fiche papier de ...
Publication | 2022-06-15
... organismes de défense des droits des consommateurs et de l’industrie du transport aérien lors de deux cycles de consultations. le ... organismes de défense des droits des consommateurs et de l’industrie du transport aérien lors de deux cycles de consultations. Le ...
Page Web | 2022-06-22
, l’otc a invité les intervenants et le public à le commenter lors une ... en partie des résultats de ces deux consultations.
, l’OTC a invité les intervenants et le public à le commenter lors une ...
Page Web | 2022-06-22
le 21 décembre 2020, l’otc a lancé un processus de consultation pour recueillir des commentaires ... pour les compagnies aériennes . le 3 juillet 2021, l’otc a publié son projet de règlement modifiant le règlement sur la ... i de la gazette du canada pour permettre au public de l’examiner et de le commenter. l’otc a aussi invité les intervenants et le ...
Nouvelles | 2022-06-22
l'office est l'autorité canadienne délivrant les licences de services aériens offerts au public . l'office délivre aux demandeurs canadiens des licences d'exploitation de ...
Page Web | 2022-06-22