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Discours d'Elizabeth C. Barker, Vice-présidente de l’Office des transports du Canada, livré au Van Horne Institute, le 12 octobre, 2018
dans ce cadre, nous exerçons une surveillance sur l'ensemble du réseau de transport national très vaste et complexe dans le but ... comptent sur le réseau. c'est également dans ce cadre que l'otc réglemente les compagnies de chemin de fer de compétence fédérale. ...
Nouvelles | 2018-10-24
Rapport sur les résultats ministériels 2017-2018
l’office des transports du canada (otc) a connu une année exceptionnellement productive en 2017‑2018. l’un de nos grands projets, l’initiative de modernisation de la réglementation, a beaucoup avancé. nous ...
Publication | 2018-10-29
Préparation au décollage : Adoption prochaine de nouvelles mesures de protection pour les passagers aériens
... que le projet de loi c-49 eut reçu la sanction royale, l’otc a lancé des consultations auprès du public et des intervenants à ... sur la protection des passagers aériens. conscients de l’importance que revêtent les questions de transport aérien aux yeux des ...
Discours | 2018-11-08
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2018
la responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2018 et de tous les renseignements ...
Publication | 2018-11-09
Rapport sur les frais de 2017 à 2018
... le traitement des demandes déposées en vertu de la loi sur l’accès à l’information pouvoir d’établissement des frais loi sur l’accès à ...
Publication | 2019-03-31
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2018
le 23 mai 2018, l'otc a largement consulté avec le public voyageur, l'industrie aérienne, les organismes de droits du consommateur, et d'autres ... et transparents. ces consultations ont été effectuées à l'aide d'une variété de canaux dont huit séances en personnes à travers le ...
Publication | 2018-11-30
Faits saillants de règlement sur la protection des passagers aériens
... le règlement définitif tient compte des commentaires que l’otc a reçus du public , des groupes de défense des droits des consommateurs et de l’industrie du transport aérien au cours de vastes consultations tenues du ...
Page Web | 2023-01-11
Publication du projet de règlement sur la protection des passagers aériens dans la Partie I de la Gazette du Canada
... et de commentaires. le règlement a été élaboré par l'otc en vertu de la Publication du projet de règlement sur la ...
Nouvelles | 2018-12-17
Document d'information − Modifications au Règlement sur les transports aériens
... 31 mai 2019. le règlement tient compte des commentaires que l’otc a reçus de la part du public , de l’industrie du transport aérien, d’experts et d’autres parties ... 31 mai 2019. Le règlement tient compte des commentaires que l’OTC a reçus de la part du public , de l’industrie du transport ...
Page Web | 2019-08-13
Avis d'audience publique : Enquête sur le transport ferroviaire de marchandises à Vancouver
les membres du public pourront assister à l'audience en tant qu’observateurs et observatrices. la salle ne compte que 100 sièges, qui seront occupés par les premiers arrivés. l’utilisation de caméras ou de tout autre appareil d’enregistrement est ...
Nouvelles | 2019-01-16

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