Site de l'Office

Affichage 111-120 sur 202 articles.
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2021-2022
... des directives et de tout autre instrument de politique de l’aiprp publiés par le secrétariat du conseil du trésor du canada (sct). voici certaines des activités de la division de l’aiprp : traiter les demandes de renseignements présentées au titre de la ...
Publication | 2022-11-09
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2022
exercice 2022-2023 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023 dépensées durant le trimestre ... Exercice 2022-2023 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2022-11-25
Rapport sur les résultats ministériels 2021-2022
... prioritaires comme les communications, les services et l’équipement; la publication de trois guides sur la lca et le reprta . ... la mise en œuvre des exigences relatives aux plans sur l’accessibilité, à la rétroaction et aux rapports d’étape; la mise en ...
Publication | 2022-12-02
Résumé des présentations reçues par l'Office concernant les animaux de soutien émotionnel en 2019
... – représente une avancée importante dans l’accessibilité des transports. ce règlement impose des exigences ... aux frontières, ainsi que des normes techniques pour l’équipement. au cours de l’élaboration du rtaph, l’office des transports du canada (office) a ...
Publication | 2022-12-07
Plan sur l’accessibilité 2023-2025
l’office des transports du canada (otc) est ouvert à recevoir de la ... ses employés. votre rétroaction concernant notre plan sur l’accessibilité ou sur le processus de rétroaction aidera l’otc à cerner et à éliminer les obstacles à l’accessibilité. vous ...
Publication | 2022-12-23
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2022
la responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2022 et de tous les renseignements ...
Publication | 2022-12-30
Plan ministériel 2023-2024
... pandémie de covid-19 qui se poursuit, ont fait en sorte que l’ otc a reçu un nombre record de plaintes de consommateurs. en faisant preuve d’innovation et en améliorant ses processus, l’otc a été en mesure d’accroître son efficacité au cours de la ...
Publication | 2023-03-09
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2022
exercice 2022-2023 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023 dépensées durant le trimestre ... Exercice 2022-2023 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2023-03-01
Lignes directrices relatives au traitement des demandes de licence de cabotage
... les exigences relatives à toute limite discrétionnaire à l’ouverture du tribunal au public et aux médias dans le cas La Cour ... les exigences relatives à toute limite discrétionnaire à l’ouverture du tribunal au public et aux médias dans le cas lignes ...
Publication | 2026-01-07
Document de consultation : Modifications proposées pour clarifier, simplifier et renforcer le Règlement sur la protection des passagers aériens
... document public . nous les publierons sur le site web de l’otc dans la langue officielle dans laquelle vous les avez rédigés, avec ... document public . Nous les publierons sur le site Web de l’OTC dans la langue officielle dans laquelle vous les avez rédigés, avec ...
Publication | 2023-07-11

Aussi chercher parmi...

Type

Type de publication

Secteur

Publié