Site de l'Office
Affichage 1-4 sur 4 articles.
... d’aéronef avec équipage ou de partage de codes pour un service entre le canada et les états-unis sans avoir à demander ... d’aéronef avec équipage ou de partage de codes pour un service entre le Canada et les États-Unis sans avoir à demander ...
Page Web | 2019-08-13
... sous-jacente reste l’affrètement et non un service régulier de facto. comme pour des vols affrétés de passagers, les ... sous-jacente reste l’affrètement et non un service régulier de facto. Comme pour des vols affrétés de passagers, les ...
Page Web | 2017-08-23
Sommaire
L’Office des transports du Canada (OTC) a lancé son Initiative de modernisation de la réglementation (IMR) afin de connaître le point de vue d’intervenants, d’experts et des Canadiens en général sur la mise à jour et l’amélioration des règlements qu’il administre, et ainsi suivre l’...
Page Web | 2018-02-27
service aérien intérieur
Service aérien intérieur
document de discussion sur les dispositions sur ...
Page Web | 2017-08-23