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Accessibilité des gares de voyageurs (Code des gares)
... le taux d'incapacité augmente avec l'âge, la demande de transports accessibles devrait connaître une hausse à mesure que la population ...
Publication | 2007-01-02
Élimination des entraves à la communication avec les voyageurs ayant une déficience : code de pratiques
... descriptives. 1.1.1 les fournisseurs de services de transports doivent élaborer et respecter leur propre Les médias ... descriptives. 1.1.1 Les fournisseurs de services de transports doivent élaborer et respecter leur propre élimination des ...
Publication | 2016-03-31
Guide de demande d’autorisation pour la construction d’une ligne de chemin de fer pour les compagnies de chemin de fer de compétence fédérale proposé
... compris les études techniques, devraient être facilement accessibles et à la disposition de quiconque souhaite participer au ... compris les études techniques, devraient être facilement accessibles et à la disposition de quiconque souhaite participer au ...
Page Web | 2017-03-07
L’OTC annonce une augmentation de 2,8 pour cent de l’indice des prix composite afférent au volume pour la campagne agricole 2018-2019
l’office des transports du canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ... et des services que leur offre l’otc. L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ...
Nouvelles | 2018-04-25
L'Office des transports du Canada annonce les indices des prix composites afférents au volume révisés 2018-2019 de CN et de CP
l'office des transports du canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ... ayant une déficience à des services de transport accessibles , et offrir aux passagers aériens un régime de protection du ... l'otc peut les aider. www.otc-cta.gc.ca L'Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ...
Nouvelles | 2018-10-25
CN et CP dépassent leurs revenus admissibles maximaux relativement au mouvement du grain pour la campagne agricole 2017-2018
l’office des transports du canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ... les façons dont l’otc peut les aider. L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ...
Nouvelles | 2018-12-31
Consultation sur le transport ferroviaire : ce que nous avons entendu
en mai 2016, l’office des transports du canada (otc) a engagé un processus de mise à jour de tous les ... de la réglementation (imr) se compose de quatre volets : transports accessibles , protection des passagers aériens, transport aérien et ...
Publication | 2019-03-04
Ordre des délibérations pour Vancouver audience dans le cadre de l’enquête sur le transport ferroviaire de marchandises
1. Audience Dans le cadre de l’enquête sur les problèmes possibles liés au service de transport ferroviaire dans la région de Vancouver, l’Office tiendra une audience les mardi 29 et mercredi 30 janvier 2019. Cette audience contribuera à constituer le dossier de preuve sur lequel l’Office se...
Page Web | 2019-01-25
Enquête sur le transport ferroviaire de marchandises à Vancouver - Information supplémentaire du public
Toute personne ou entreprise qui dispose d’information pertinente à partager au sujet de l’enquête de 2019 en cours à Vancouver sur le service de transport ferroviaire de marchandises doit transmettre sa présentation par courriel au plus tard le vendredi 8 février 2019 à 18 h HNE à l’agent...
Page Web | 2019-02-05
L’OTC publie le rapport Ce que nous avons entendu résumant ses consultations sur le transport ferroviaire
l'office des transports du canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ... les façons dont l’otc peut les aider. L'Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ...
Nouvelles | 2019-03-04

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