Site de l'Office
Affichage 1-10 sur 13 articles.
l’office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... content: No Status: Final Body: L’Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...
Page Web | 2019-07-08
... mieux les canadiens et les industries de transport . transports accessibles
et divers documents d'orientation et outils qu'il administre ...
Page Web | 2019-07-30
l’office des transports du canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ... peut les aider. www.otc-cta.gc.ca
L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ... l’OTC peut les aider. www.otc-cta.gc.ca
l'office des transports du canada lance une enquête sur des problèmes possibles de ...
Nouvelles | 2019-01-14
1. Audience
Dans le cadre de l’enquête sur les problèmes possibles liés au service de transport ferroviaire dans la région de Vancouver, l’Office tiendra une audience les mardi 29 et mercredi 30 janvier 2019. Cette audience contribuera à constituer le dossier de preuve sur lequel l’Office se...
Page Web | 2019-01-25
l’office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... trois outils à notre disposition :
L’Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...
Publication | 2019-02-28
... streiner, président et premier dirigeant de l'office des transports du canada sera en compagnie de l’honorable carla qualtrough, ... lancer le projet de loi proposé sur les transports accessibles pour les personnes handicapées. m. scott streiner et la ministre ...
Nouvelles | 2019-03-07
l’office de transports du canada (otc) propose de créer un seul règlement complet sur les transports accessibles portant le titre
Plan prospectif de la réglementation de 2019 ...
Page Web | 2019-04-10
l’office des transports du canada (otc) – le plus ancien tribunal et organisme de ... la réglementation. l’imr comprend quatre volets : les transports accessibles , les règles que doivent suivre les compagnies aériennes pour ...
Publication | 2019-04-10
... brièvement le mandat et les activités de l’office des transports du canada (l’otc) en matière d’accessibilité et pour ... nos responsabilités dans le secteur des transports accessibles remontent à 1988 et constituent aujourd’hui un de nos trois ...
Discours | 2019-04-10
l'office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... mandats, l'otc dispose de trois outils:
L'Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...
Publication | 2019-08-28