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Rapport sur les résultats ministériels 2021-2022
... des plans et des rapports en matière de trans-ports accessibles Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de trans-ports accessibles rapport sur les résultats ministériels 2021-2022 ...
Publication | 2022-12-02
Plan sur l’accessibilité 2023-2025
... accessible . conformément à la lca , l’office des transports du canada (office) doit établir un plan pour être plus ... nos tâches est de s’assurer que les transports sont accessibles . cela comprend le transport aérien, ainsi que les autobus, ...
Publication | 2022-12-23
L'accessibilité à l'Office des transports du Canada
... sur réglementation de l’accessibilité et les transports , qui font partie de ses mandats. l’office des transports du canada (otc) s’est engagé à favoriser l’accessibilité et ...
Page Web | 2026-01-06
Processus de rétroaction sur l’accessibilité à l’Office des transports du Canada
... de rétroaction sur l’accessibilité à l’office des transports du canada   vous pouvez demander une autre version de ce plan sur ... de rétroaction sur l’accessibilité à l’Office des transports du Canada   Vous pouvez demander une autre version de ce plan sur ...
Page Web | 2023-05-05
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2022
... er juillet 1996, succédant ainsi à l'office national des transports du canada. l'otc est le plus ancien tribunal quasi judiciaire ... sur demande, pour des différends ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui ...
Publication | 2022-12-30
Plan ministériel 2023-2024
... des plans et des rapports en matière de transports accessibles Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en ...
Publication | 2023-03-09
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2022
l'office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... mandats, l'otc dispose de trois outils: L'Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...
Publication | 2023-03-01
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités – 28 novembre 2022
... de protection du consommateur, le comité permanent des transports , de l'infrastructure et des collectivités – 28 novembre 2022 ...
Page Web | 2023-03-15
Plan prospectif de la réglementation : de 2023 à 2025
... au point de 2023 à 2025 phase ii du règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (phase ii du rtaph) consultez la page ...
Page Web | 2023-04-04
Plan prospectif de la réglementation pour la période de 2023 à 2025 – Phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (phase II du RTAPH)
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Plan prospectif de la ... de 2023 à 2025 – Phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (phase II du RTAPH) ...
Page Web | 2023-04-04

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