Site de l'Office
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Que devriez-vous faire si vos allergies risquent de perturber votre voyage?
Communiquer avec le transporteur au moins 48 heures avant le départ. Avertissez votre compagnie de transport aussi longtemps à l'avance que possible au sujet des services dont vous pourriez avoir besoin. On s'attend à...
Page Web | 2015-10-23
Publications
Liste de vérification pour voyager en compagnie d'un animal d'assistance
Exigences supplémentaires
Soyez maître de votre voyage : Un guide à l'intention des personnes handicapées
Espace pour les chiens aidants (guide de mise en œuvre)...
Page Web | 2015-10-23
le code de valeurs et d’éthique de l’office des transports du canada traduit nos valeurs fondamentales et les comportements ... du
Code de valeurs et d’éthique de l’Office des transports du Canada
code de valeurs et d’éthique de l’office des ...
Publication | 2015-10-06
l’office des transports du canada (office) est l’organisme de réglementation ... et une orientation sur les dispositions de la loi sur les transports au canada (ltc) et les règlements connexes qu’il administre. en ... finale est un point au canada.
L’Office des transports du Canada (Office) est l’organisme de réglementation ...
Publication | 2015-10-02
l'office des transports du canada (office) est responsable de s'assurer que les obstacles ... les résultats de cette surveillance.
L'Office des transports du Canada (Office) est responsable de s'assurer que les obstacles ...
Publication | 2015-10-08
... droits et responsabilités.
normes d'accessibilité des transports ...
Page Web | 2015-10-23
... sous lequel elle a été établie.
règlement sur les transports aériens – publicité des prix des services aériens : note ...
Publication | 2015-10-02