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règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
résumé du guide ...
Page Web | 2022-03-14
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
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Page Web | 2022-03-14
... personnes handicapées à des services de transport accessibles . le règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (rtaph) l’aide à ...
Page Web | 2022-03-14
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Plan prospectif de la ... de 2022 à 2024 – Phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (phase II du RTAPH)
...
Page Web | 2022-04-01
phase ii du règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (phase ii du rtaph) règlement sur les ... pour accéder à la
Phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (phase II du RTAPH) ...
Page Web | 2022-04-01
Le 29 avril 2022 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L’Office des transports du Canada (OTC) a annoncé sa détermination des indices des prix composites afférents au volume (IPCAV) pour la campagne agricole 2022-2023, qui commence le 1er août; l’IPCAV s’établit à 1,6319 pour la...
Nouvelles | 2022-04-29
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
retenue et arrimage ...
Publication | 2022-06-15
22 juin 2022 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L’Office des transports du Canada (OTC) a annoncé aujourd’hui que le Règlement modifiant le Règlement sur la protection des passagers aériens, qui prévoit des exigences de remboursement supplémentaires, est publié dans la Partie II...
Nouvelles | 2022-06-22
Une compilation faite de rapports , d'études, initiatives et présentations sur le thème du transport accessible.
Rapports
Transport d’animaux de soutien émotionnel à bord du matériel de transport : rapport d'expertise commandé Nouveau
Aides à la mobilité et transport aérien - Rapport final...
Page Web | 2022-07-06
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
transport ...
Page Web | 2022-07-07