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Discours du président et premier dirigeant, Scott Streiner, à la conférence annuelle de l'Institut canadien des ingénieurs en transports, à Ottawa, le 3 juin 2019
... en mouvement : concevoir et construire pour des transports accessibles le 15 avril marquait la tenue du 123e marathon de boston. cette ...
Discours | 2019-06-06
Le Règlement sur les transports aériens modifié est maintenant définitif
... services que leur offre l’OTC. le règlement sur les transports aériens modifié est maintenant définitif ...
Nouvelles | 2019-06-12
Document de travail sur la méthode utilisée de l’OTC pour établir les prix d’interconnexion réglementés
Introduction Le 30 novembre 2018, l’Office des transports du Canada (OTC) a émis la Détermination n° R-2018-254 sur les prix d’interconnexion réglementés de 2019. Cette détermination, qui représente la première mise à jour des prix d’interconnexion réglementés depuis 2013, constitue la première...
Page Web | 2019-06-13
Le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées est maintenant finalisé
règlement sur les transports accessibles Le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées est maintenant ...
Nouvelles | 2019-07-10
Le Règlement sur le transport ferroviaire est finalisé
l’office des transports du canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ... que les services que leur offre l’otc. L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ...
Nouvelles | 2019-07-10
Entrée en vigueur du nouveau Règlement sur la protection des passagers aériens
15 juillet 2019 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada Les passagers bénéficient dès aujourd’hui de nouveaux droits en vertu du Règlement sur la protection des passagers aériens de l’Office des transports du Canada (OTC) lorsqu’ils voyagent en avion. En vertu du nouveau règlement,...
Nouvelles | 2019-07-15
Points saillants de la décision concernant la politique « une personne, un tarif »
l'office des transports du canada a bon nombre de cas actifs concernant les transports accessibles . ce qui suit représente les points saillants de la décision de ...
Page Web | 2019-08-06
Incident mettant en cause un vol de WestJet : l’Office des transports du Canada lance une enquête
... mettant en cause un vol de westjet : l’office des transports du canada lance une enquête ...
Nouvelles | 2019-08-16
L’Office des transports du Canada lance une nouvelle ligne d’aide confidentielle sans frais pour les questions d’accessibilité
... aider à la mise en œuvre du nouveau l’office des transports du canada lance une nouvelle ligne d’aide confidentielle sans ...
Nouvelles | 2019-08-21
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2019
l'office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... mandats, l'otc dispose de trois outils: L'Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...
Publication | 2019-08-28

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