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Surveillance du transport ferroviaire à l’Office
... de service dans ce secteur à partir des données accessibles au public. ces données comprennent : les volumes de ... par le carrefour de données et d’information sur les transports , qui relève du centre canadien de données sur les transports ...
Page Web | 2023-12-21
Groupe de travail international sur les codes de demande de service spécial
... de veiller à ce que les services de transport soient accessibles aux personnes handicapées. en 2016, l’otc a lancé ... de veiller à ce que les services de transport soient accessibles aux personnes handicapées. En 2016, l’OTC a lancé ...
Publication | 2022-10-25
Pratiques exemplaires relatives aux lieux d’aisance intérieurs pour chiens d’assistance dans les gares
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées pratiques ...
Page Web | 2022-11-07
Rapport annuel 2021–2022
... des plans et des rapports en matière de transports accessibles Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en ...
Publication | 2022-11-07
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2021-2022
Lire le pdf (834 Ko) Introduction La Loi sur l’accès à l’information (LAI), entrée en vigueur en 1983, confère aux citoyens canadiens, aux résidents permanents, aux sociétés et aux particuliers présents au Canada le droit d’accéder aux documents relevant des institutions fédérales. Ce...
Publication | 2022-11-09
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2021-2022
Lire le pdf (841 Ko) Introduction La Loi sur la protection des renseignements personnels (LPRP), entrée en vigueur en 1983, impose des obligations aux institutions fédérales pour que les droits des particuliers en matière de protection des renseignements personnels soient protégés. La...
Publication | 2022-11-09
Code de conduite des membres
l’office des transports du canada (office) est un tribunal quasi judiciaire spécialisé ... régime de protection du consommateur. L’Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire spécialisé ...
Page Web | 2022-11-24
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2022
l'office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... mandats, l'otc dispose de trois outils: L'Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...
Publication | 2022-11-25
Les certificats d’aptitude ferroviaires sont maintenant accessibles à tous
... Les certificats d’aptitude ferroviaires sont maintenant accessibles à tous les certificats d’aptitude ferroviaires sont maintenant accessibles à tous ...
Nouvelles | 2022-11-28
Message de la présidente à l’occasion de la Journée internationale des personnes handicapées - 2022
l'office des transports du canada ( otc ) commémore la journée internationale des ... sociale et politique. au nom de l’office des transports du canada ( otc ), je tiens à souligner l’importance de cette ... personnes handicapées à des services de transport accessibles . des services de transport accessibles sont essentiels ...
Nouvelles | 2022-12-02

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