Site de l'Office

Affichage 431-440 sur 565 articles.
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2023-2024
énonce la politique nationale des transports qui aiguille l’office. il y est précisé que la concurrence et ... le mandat de l’office à la page suivante : office des transports du canada – canada.ca . énonce la Politique nationale des transports qui aiguille l’Office. Il y est précisé que la concurrence et ...
Publication | 2024-10-18
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2023-2024
énonce la politique nationale des transports qui aiguille l’office. il y est précisé que la concurrence et ... le mandat de l’office à la page suivante : office des transports du canada − canada.ca . énonce la Politique nationale des transports qui aiguille l’Office. Il y est précisé que la concurrence et ...
Publication | 2024-10-18
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2024)
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées dénombrement de ...
Page Web | 2024-11-04
Rapport annuel 2023–2024
... de transformation et de renouveau à l’office des transports du canada (office). au cours des dernières années, l’office a ... de transformation et de renouveau à l’Office des transports du Canada (Office). Au cours des dernières années, l’Office a ...
Publication | 2024-11-05
Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024 : Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
... générale du canada au parlement du canada : les transports accessibles aux personnes en situation de handicap l’office est en bonne ...
Page Web | 2024-11-08
Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024
... de transformation et de renouveau à l’office des transports du canada (office). au cours des dernières années, l’office a ... de transformation et de renouveau à l’Office des transports du Canada (Office). Au cours des dernières années, l’Office a ...
Publication | 2024-12-17
Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024 de l’Office des transports du Canada : En un coup d’œil
... efficace et concurrentiel 1a : indice de fluidité des transports 1b : pourcentage d’autorisations réglementaires délivrées et ... accès à la justice et à des services de transports accessibles 2a : nombre de plaintes relatives au transport aérien ...
Page Web | 2024-12-17
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2024
l’office des transports du canada (otc) est un organisme de réglementation et un tribunal ... de transport accessible . la L’Office des transports du Canada (OTC) est un organisme de réglementation et un tribunal ...
Publication | 2024-11-29
États financiers pour l’exercice terminé le 31 mars 2024
... juillet 1996, succédant ainsi à l'office national des transports du canada. l’office est un organisme de réglementation et un ... sur demande, pour des différends ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui ...
Publication | 2024-12-17
Symposium conjoint de l’OACI, l’ACI et l’IATA sur l’accessibilité en aviation civile internationale - 2 décembre 2024
Mot d’ouverture : Discussion sur l’importance de la collaboration mondiale et des normes et pratiques mutuelles Transport aérien inclusif et universellement accessible aux personnes handicapées et à mobilité réduite Siège de l’OACI, Montréal Priorité au texte prononce Je remercie l’OACI, l’ACI...
Discours | 2024-12-03

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié