Site de l'Office

Affichage 101-110 sur 116 articles.
Rapport annuel sur l'application de la Loi sur l'accès à l'information 2017-2018
l' office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation qui a, à toute fin liée à l'exercice de sa compétence, toutes les attributions ...
Publication | 2018-08-29
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2018-2019
l’ office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation qui a, à toute fin liée à l’exercice de sa compétence, toutes les attributions ...
Publication | 2020-05-06
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2018 2019
l’ office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation qui a, à toute fin liée à l’exercice de sa compétence, toutes les attributions ...
Publication | 2020-05-06
États des résultats prospectifs pour les exercices se terminant le 31 mars 2018 et le 31 mars 2019
l'état des résultats prospectif a été établi en fonction des priorités du ... les prévisions sont les suivantes : les activités de l’ office des transports du canada (otc) resteront, pour l’essentiel, les ... un délai de 30 jours ouvrables, ainsi que celles liées à la conception d'un règlement sur la protection des voyageurs aériens qui ...
Publication | 2018-04-16
Rapport annuel 2018-2019
office des transports du canada Office des transports du Canada rapport annuel 2018-2019 ...
Publication | 2020-01-07
Classification uniforme des comptes et documents ferroviaires connexes (2014)
... applicables aux compagnies de chemin de fer assujetties à la réglementation de l’ office des transports du canada ( office ). elle spécifie les ...
Publication | 2015-10-05
Guide concernant les rapports d’étape sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... leur rapport d’étape de la façon qui convient le mieux à leur organisation. vous trouverez plus de renseignements sur le contenu à ... vous invitons à consulter le guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la loi canadienne sur l’accessibilité ...
Publication | 2021-12-22
Méthodologie de mesure et de présentation d’un rapport sur le bruit ferroviaire
... bosch, qui a collaboré étroitement avec le personnel de l’ office pendant tout le projet. le personnel de l’ office remercie ... du conseil national de la recherche pour ses commentaires à une version antérieure de ce document. Grete Bridgewater - Compagnie de ...
Publication | 2011-08-22
Rapport annuel 2019–2020
office des transports du canada Office des transports du Canada rapport annuel 2019–2020 ...
Publication | 2020-11-04
Consultation sur le transport ferroviaire : ce que nous avons entendu
la loi ainsi que d’autres textes législatifs confèrent à l’otc des pouvoirs de réglementation précis à l’égard des transporteurs ...
Publication | 2019-03-04

Aussi chercher parmi...

Type

Type de publication

Secteur

Publié