Site de l'Office
Affichage 21-27 sur 27 articles.
... applicables et à une indemnité. les transporteurs aériens publient également leurs tarifs sur leurs sites web. il s’y ... applicables et à une indemnité. Les transporteurs aériens publient également leurs tarifs sur leurs sites Web. Il s’y ...
Publication | 2021-11-17
... 25 mars 2020, l’office a exempté tous les transporteurs aériens détenant une licence intérieure des dispositions de l’article 64 ... le vendredi 6 novembre. ce vol marquait la reprise des voyages de sunwing, après avoir immobilisé ses avions pendant plus de 230 ...
Page Web | 2021-11-23
... mandat de protection des consommateurs pour les passagers aériens . bien que l'otc travaille aussi vite qu'il le peut pour trier et ... à offrir des recours comme prévu. alors que les voyages recommencent à augmenter, la capacité de l'otc à fournir des ...
Publication | 2021-11-30
... à l’accessibilité et à la protection des passagers aériens pour le réseau de transport national; régler les différends entre ... à l’accessibilité et à la protection des passagers aériens pour le réseau de transport national; régler les différends entre ...
Publication | 2021-12-02
Office
des transports
du Canada
Télécharger le PDF
Table des matières
Message du président et premier dirigeant
À propos de l’OTC
Impacts de la pandémie
Offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur...
Publication | 2021-12-06
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2020-2021
... un réseau de transport accessible. offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. pour s’acquitter de ces ... un réseau de transport accessible. offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. Pour s’acquitter de ces ...
Publication | 2021-12-14
... un réseau de transport accessible; offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. pour s’acquitter de ces ... un réseau de transport accessible; offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. Pour s’acquitter de ces ...
Publication | 2021-12-14